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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Buc.

    Date

    1932 - 1984

    Cote

    55 W 16

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Buc.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Matrices grises après rénovation.

    Date

    1932-1975

    Cote

    1641 W 62-154

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Matrices grises après rénovation.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Cunelières.

    Date

    1932 - 1963

    Cote

    55 W 23

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Cunelières.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Lebetain.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 48

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lebetain.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Romagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 65

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Romagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Eschêne-Autrage.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 28

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Eschêne-Autrage.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Chavanatte.

    Date

    1932 - 1982

    Cote

    55 W 19

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Lacollonge.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 46

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lacollonge.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Frais.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 40

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Frais.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Anjoutey.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 3

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Thiancourt.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 72

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Rechotte.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 62

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rechotte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Vézelois.

    Date

    1933 - 1984

    Cote

    55 W 80

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Chèvremont.

    Date

    1933 - 1982

    Cote

    55 W 20

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Chèvremont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Recouvrance.

    Date

    1933 - 1983

    Cote

    55 W 63

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Recouvrance.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Urcerey.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 74

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Urcerey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Croix.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 22

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Croix.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Petitmagny.

    Date

    1933 - 1982

    Cote

    55 W 59

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Larivière.

    Date

    1933 - 1978

    Cote

    55 W 47

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Larivière.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Felon.

    Date

    1934 - 1975

    Cote

    55 W 35

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Felon.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Foussemagne

    Date

    1934 - 1983

    Cote

    55 W 39

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Riervescemont.

    Date

    1934

    Cote

    55 W 64

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Vauthiermont.

    Date

    1934 - 1984

    Cote

    55 W 76

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Leval.

    Date

    1935 - 1984

    Cote

    55 W 50

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Leval.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Boron.

    Date

    1935 - 1983

    Cote

    55 W 12

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Boron.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Feche-l’Eglise.

    Date

    1935 - 1970

    Cote

    55 W 34

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Feche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vétrigne.

    Date

    1935 - 1982

    Cote

    55 W 79

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1936 - 1984

    Cote

    55 W 67

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Fontaine.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    55 W 37

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Fontaine.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Fontenelle.

    Date

    1936

    Cote

    55 W 38

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Fontenelle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Faverois.

    Date

    1936

    Cote

    55 W 33

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Egueningue.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 27

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Egueningue.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Denney.

    Date

    1937 - 1966

    Cote

    55 W 26

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Denney.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Menoncourt.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 51

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Menoncourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Bessoncourt.

    Date

    1937 - 1966

    Cote

    55 W 11

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Banvillars.

    Date

    1938 - 1984

    Cote

    55 W 8

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Moval.

    Date

    1940 - 1958

    Cote

    55 W 55

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Moval.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Meroux.

    Date

    1940 - 1973

    Cote

    55 W 52

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Meroux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Grosmagny.

    Date

    1940

    Cote

    55 W 42

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grosmagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Réchésy.

    Date

    1941 - 1972

    Cote

    55 W 61

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Réchésy.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux de remembrement.

    Date

    1942-1990

    Cote

    1641 W 1-61

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Procès-verbaux de remembrement.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  44. Résultat n°44

    Brebotte.

    Date

    1942

    Cote

    55 W 14

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Brebotte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Petit-Croix.

    Date

    1943 - 1962

    Cote

    55 W 58

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Petit-Croix.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Chaux.

    Date

    1944 - 1981

    Cote

    55 W 18

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Trétudans.

    Date

    1945

    Cote

    55 W 73

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Trétudans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Andelnans.

    Date

    1946 - 1981

    Cote

    55 W 1

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Andelnans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Salbert.

    Date

    1947

    Cote

    55 W 70

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Salbert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Grosne.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    55 W 43

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grosne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Vellescot.

    Date

    1949 - 1972

    Cote

    55 W 77

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille ville accompagnées de photographies.

    Date

    1949-1965

    Cote

    1706 W 1

    • Contexte : 1706 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille...

    Producteur :

    Cadastre

  53. Résultat n°53

    Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Date

    1952-1984

    Cote

    1283 W 59

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  54. Résultat n°54

    Méziré.

    Date

    1952 - 1984

    Cote

    55 W 53

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Morvillars.

    Date

    1954 - 1983

    Cote

    55 W 54

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Florimont.

    Date

    1959

    Cote

    55 W 36

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Grandvillars.

    Date

    1959 - 1984

    Cote

    55 W 41

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres révisés.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1641 W 155-196

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres...

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  59. Résultat n°59

    Bourogne.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    55 W 13

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 47

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  61. Résultat n°61

    Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Thiancourt, Lepuix-Neuf, Lebetain, Courcelles, Courtelevant, Fêche-l’Eglise, Suarce, Florimont, Joncherey.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 5

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  62. Résultat n°62

    Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château, Leval, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Larivière, St-Germain-le-Châtelet, Romagny-sous-Rougemont, Petitefontaine, Vauthiermont, Lagrange, Felon, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 74

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  63. Résultat n°63

    Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars, Boron, Borogne, Vellescot, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Recouvrance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 76

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  64. Résultat n°64

    Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Montreux-Château, Cunelières, Rechotte, Chavanatte, Bretagne, Chavannes-lesGds, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petit-Croix, Reppe.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 77

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  65. Résultat n°65

    Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont, Lachapelle-sous-Chaux, Brebotte, Bourogne, Froidefontaine, Recouvrance, Boron, Grosne, Vellescot, Charmois, Grandvillars.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 68

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  66. Résultat n°66

    Impôts directs locaux.

    Date

    1962-1983

    Cote

    1283 W 63-66

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  67. Résultat n°67

    Etat général n° 2051 de Botans, Andelnans, Vézelois, Châtenois-les-Forges, Dorans, Bermont, Argiésans, Buc, Trétudans, Chèvremont, Vourvenans, Urcerey, Sévenans, Banvillars, Moval, Meroux.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 40

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Etat général n° 2051 de Botans, Andelnans, Vézelois,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  68. Résultat n°68

    Matrices générales n° 2011 Salbert, Denney, Eloie, Eguenique, Phaffans, Perouse, Essert, Cravanche, Roppe, Vétrigne, Offemont, Bessoncourt, Lacollonge.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 75

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 Salbert, Denney, Eloie,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  69. Résultat n°69

    Matrices générales n° 2011 de Châtenois-les-Forges, Dorans, Meroux-Moval, Sévenans, Trétudans, Urcerey, Vourvenans, Argiésans, Banvillars,Buc, Bermont Botans, Andelnans, Vézelois, Chèvremont.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 78

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Châtenois-les-Forges,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  70. Résultat n°70

    Etat général d’imposition n° 1051 d’Auxelles-Bas, Auxelles- Haut, Chaux, Etueffont-Bas, Evette-Salbert, Croix, Petitmagny, Montbouton, Lachapelle-ss-Chaux, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 48

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1051 d’Auxelles-Bas, Auxelles- Haut,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  71. Résultat n°71

    Etat général d’imposition n° 2051 de Morvillars, Bourogne, Sermamagny, Rougegoutte, Chaux, Auxelles-Bas, Etueffont-Haut.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 69

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Morvillars, Bourogne,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  72. Résultat n°72

    Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Delle, Valdoie, Danjoutin, Bavilliers et Giromagny.

    Date

    1962

    Cote

    1223 W 1

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Etat général d’imposition n° 2051 de Pérouse, Offemont, Cravanche, Vétrigne, Denney, Menoncourt, Phaffans, Bessoncourt, Roppe, Eloie, Eguenigue, Lacollonge, Salbert.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 22

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Pérouse, Offemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  74. Résultat n°74

    Etat général d’imposition n° 2051 de Grosmagny, Etueffont-Bas, Lepuix, Evette, Petitmagny, Riervescemont, Auxelles-Haut.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 4

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Grosmagny, Etueffont-Bas,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  75. Résultat n°75

    Matrices générales n° 2011 de Faverois, Florimot, Courcelles, Courtelevant, Fêche-l’Eglise, Joncherey, Suarce, Réchésy, Lepuix- Neuf, Lebetain, Thiancourt.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 79

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Faverois, Florimot, Courcelles,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  76. Résultat n°76

    Impôts directs locaux.

    Date

    1962-1978

    Cote

    1283 W 81-88

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  77. Résultat n°77

    Joncherey.

    Date

    1962 - 1974

    Cote

    55 W 44

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Etat général d’imposition n° 2051 d’Essert, Méziré, Petitcroix, Fontaine, Frais, Eschene-Autrage, Reppe, Bretagne, Foussemagne, Chavanne-les-Gds, Rechotte, Fontenelle, Chavanatte, Cunelières, Novillard, Montreux-Château.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 46

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 d’Essert, Méziré,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  79. Résultat n°79

    Evette.

    Date

    1963

    Cote

    55 W 32

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Evette.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Essert.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    55 W 29

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort