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212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/9

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/7

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/13

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation initiale dur les modifications...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/4

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/6

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/5

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/3

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/1

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés non bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/2

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  15. Résultat n°15

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  16. Résultat n°16

    Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

    Date

    Révisé pour 1945, remanié pour 1991

    Cote

    1704 W 6

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  17. Résultat n°17

    Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Date

    Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

    Cote

    1704 W 3

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Date

    Révisé pour 1940, édition 1987

    Cote

    1704 W 12

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  19. Résultat n°19

    Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1984

    Cote

    1704 W 11

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  20. Résultat n°20

    Rougegoutte : AB, AC.                               

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 18

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Rougegoutte : AB, AC.                               

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  21. Résultat n°21

    Riervescemont : TA.                                     

    Date

    Révisé pour 1934, édition 1990

    Cote

    1704 W 17

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Riervescemont : TA.                                     

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  22. Résultat n°22

    Buc : D, ZA.             

    Date

    Révisé pour 1932,  remembré en 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 5

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Buc : D, ZA.             

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  23. Résultat n°23

    Sermamagny : A, B, C, D2, E.                     

    Date

    Révisé pour 1946, édition 1985

    Cote

    1704 W 19

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Sermamagny : A, B, C, D2, E.                     

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  24. Résultat n°24

    Valdoie : AC, BC, BD.                    

    Date

    Renouvelé pour 1972, édition 1982, remanié en 1999

    Cote

    1704 W 20

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Valdoie : AC, BC, BD.                    

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  25. Résultat n°25

    Larivière : ZB, ZD.               

    Date

    Révisé pour 1932, remembré en 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 14

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Larivière : ZB, ZD.               

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  26. Résultat n°26

    Petitmagny : A1, B1, B2, C.                        

    Date

    Révisé pour 1933, édition 1986

    Cote

    1704 W 16

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Petitmagny : A1, B1, B2, C.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  27. Résultat n°27

    Evette Salbert : 092A2, 092A3, AH, AK.   

    Date

    Révisé pour 1947, renouvelé pour 1963, édition 1983

    Cote

    1704 W 10

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Evette Salbert : 092A2, 092A3, AH, AK.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  28. Résultat n°28

    Chaux : A1, A2, A3, A5, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7.                        

    Date

    Révisé en 1944, édition 1984-1987

    Cote

    1704 W 7

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chaux : A1, A2, A3, A5, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  29. Résultat n°29

    Anjoutey : TA, AB.                                      

    Date

    Révisé pour 1970, édition 1983

    Cote

    1704 W 1

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Anjoutey : TA, AB.                                      

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  30. Résultat n°30

    Auxelles-Bas : A, B1, B2, C1, D, AC.        

    Date

    Mis à jour pour 1973, édition 1987

    Cote

    1704 W 2

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Bas : A, B1, B2, C1, D, AC.        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  31. Résultat n°31

    Banvillars : C, ZB, ZC.                                

    Date

    Remembré pour 1969, édition 1984

    Cote

    1704 W 4

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Banvillars : C, ZB, ZC.                                

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  32. Résultat n°32

    Etueffont : TA, A2, C, 040AB, 040A.        

    Date

    Révisé pour 1971, édition 1984

    Cote

    1704 W 9

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Etueffont : TA, A2, C, 040AB, 040A.        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  33. Résultat n°33

    Eloie : TA, D, C4.                                        

    Date

    Révisé pour 1938, édition 1987

    Cote

    1704 W 8

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Eloie : TA, D, C4.                                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  34. Résultat n°34

    Lachapelle-sous-Chaux : AE, AK, AL, AM, AN, AO.                        

    Date

    Renouvelé pour 1979, édition 1983

    Cote

    1704 W 13

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lachapelle-sous-Chaux : AE, AK, AL, AM, AN, AO.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  35. Résultat n°35

    Procédures préalables devant le directeur.

    Date

    1989 - 1997

    Cote

    1461 W 12-14

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Procédures préalables devant le directeur.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  36. Résultat n°36

    Etat des certificats de dégrèvement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1461 W 9-10

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Etat des certificats de dégrèvement.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  37. Résultat n°37

    Taxes d’habitation : états des contribuables âgés et de condition modeste.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1461 W 7-8

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Taxes d’habitation : états des contribuables âgés et...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  38. Résultat n°38

    Dégrèvements et restitutions d’office.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1461 W 2-6

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Dégrèvements et restitutions d’office.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  39. Résultat n°39

    Affaires particulières : feuilles d’instruction.

    Date

    1990

    Cote

    1461 W 11

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Affaires particulières : feuilles d’instruction.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement.

    Date

    1942-1990

    Cote

    1641 W 1-61

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Procès-verbaux de remembrement.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  41. Résultat n°41

    Sermamagny.

    Date

    1980 - 1987

    Cote

    55 W 71

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Informations cadastrales (propriétés bâties et non bâties) relatives aux communes du Territoire de Belfort stockées sur microfiches.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1262 W 1-3

    • Contexte : 1262 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Informations cadastrales (propriétés bâties et non...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Impôts fonciers

  43. Résultat n°43

    Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1283 W 58

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats des subventions à verser aux communes et aux...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  44. Résultat n°44

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 17

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  45. Résultat n°45

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gands, Cunelières, Fontaine, Foussemagne, Frais Novillard, Petit-Croix, Autrechêne.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 12

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  46. Résultat n°46

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Buc, Chèvremont,, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 14

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  47. Résultat n°47

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny, Grandvillars, Danjoutin, Beaucourt, Bavilliers, Delle, Valdoie.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 15

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  48. Résultat n°48

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Reouvrance, Vellescot, Lachapelle-sous-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bousg-sous-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont, Rougemont-le-Château, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Auxelles-Bas, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine Val des Anges, Lepuix.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 13

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  49. Résultat n°49

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 16

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  50. Résultat n°50

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort (suite), Beaucourt, Giromagny, Grandvillars, Offemont, Bavilliers, Valdoie, Delle, Danjoutin.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 18

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort (suite),...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  51. Résultat n°51

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Croix, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Buc, Chèvremont, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine-Val-des Anges, Lepuix, Petitmagny, Rougegoutte, Sermamagny, Vescemont.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 19

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Croix, Villars-le-Sec,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  52. Résultat n°52

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Vellescot, Recouvrance, Lachapelle-sous-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-sous-Châtelet, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières , Fontaine, Foussemagne, Frais, Novillard, Autrechêne, Petitcroix, Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Pérouse, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 20

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Boron, Bourogne,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  53. Résultat n°53

    Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Date

    1952-1984

    Cote

    1283 W 59

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  54. Résultat n°54

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Essert.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    55 W 29

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Banvillars.

    Date

    1938 - 1984

    Cote

    55 W 8

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Buc.

    Date

    1932 - 1984

    Cote

    55 W 16

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Buc.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Valdoie.

    Date

    1972 - 1984

    Cote

    55 W 75

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1936 - 1984

    Cote

    55 W 67

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Vézelois.

    Date

    1933 - 1984

    Cote

    55 W 80

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Leval.

    Date

    1935 - 1984

    Cote

    55 W 50

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Leval.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Grandvillars.

    Date

    1959 - 1984

    Cote

    55 W 41

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Méziré.

    Date

    1952 - 1984

    Cote

    55 W 53

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Rôles généraux.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1283 W 67

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles généraux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  65. Résultat n°65

    Romagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 65

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Romagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Argiésans.

    Date

    1969 - 1984

    Cote

    55 W 4

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Argiésans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Danjoutin.

    Date

    1967 - 1984

    Cote

    55 W 24

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Vauthiermont.

    Date

    1934 - 1984

    Cote

    55 W 76

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Anjoutey.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 3

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Morvillars.

    Date

    1954 - 1983

    Cote

    55 W 54

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Pérouse.

    Date

    1969 - 1983

    Cote

    55 W 57

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Pérouse.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Auxelles-Bas.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 6

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Grosne.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    55 W 43

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grosne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Bretagne.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 15

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bretagne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Recouvrance.

    Date

    1933 - 1983

    Cote

    55 W 63

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Recouvrance.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Impôts directs locaux.

    Date

    1962-1983

    Cote

    1283 W 63-66

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  77. Résultat n°77

    Boron.

    Date

    1935 - 1983

    Cote

    55 W 12

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Boron.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Bavilliers.

    Date

    1971 - 1983

    Cote

    55 W 7

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bavilliers.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Foussemagne

    Date

    1934 - 1983

    Cote

    55 W 39

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Cravanche.

    Date

    1965 - 1983

    Cote

    55 W 21

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Cravanche.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort