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212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Egueningue.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 27

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Egueningue.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 11

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  4. Résultat n°4

    Morvillars.

    Date

    1954 - 1983

    Cote

    55 W 54

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Dégrèvements et restitutions d’office.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1461 W 2-6

    • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

    • Dégrèvements et restitutions d’office.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux, service du contentieux

  6. Résultat n°6

    Salbert.

    Date

    1947

    Cote

    55 W 70

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Salbert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 32

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  8. Résultat n°8

    Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.

    Date

    1965

    Cote

    1223 W 4

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Impôts directs locaux.
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 47

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  10. Résultat n°10

    Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Date

    1952-1984

    Cote

    1283 W 59

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  11. Résultat n°11

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Pérouse.

    Date

    1969 - 1983

    Cote

    55 W 57

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Pérouse.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Essert.

    Date

    1964 - 1984

    Cote

    55 W 29

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Auxelles-Bas.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 6

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 36

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  16. Résultat n°16

    Etueffont-Haut.

    Date

    1971

    Cote

    55 W 31

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Etueffont-Haut.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1283 W 58

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats des subventions à verser aux communes et aux...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  20. Résultat n°20

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  21. Résultat n°21

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1283 W 52

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  23. Résultat n°23

    Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

    Date

    Révisé pour 1945, remanié pour 1991

    Cote

    1704 W 6

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  24. Résultat n°24

    Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Thiancourt, Lepuix-Neuf, Lebetain, Courcelles, Courtelevant, Fêche-l’Eglise, Suarce, Florimont, Joncherey.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 5

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  25. Résultat n°25

    Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Date

    Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

    Cote

    1704 W 3

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  26. Résultat n°26

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  27. Résultat n°27

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  28. Résultat n°28

    Vellescot.

    Date

    1949 - 1972

    Cote

    55 W 77

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 17

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  30. Résultat n°30

    Lepuix.

    Date

    1980

    Cote

    55 W 49

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château, Leval, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Larivière, St-Germain-le-Châtelet, Romagny-sous-Rougemont, Petitefontaine, Vauthiermont, Lagrange, Felon, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Angeot.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 74

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  32. Résultat n°32

    Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 8

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  33. Résultat n°33

    Bourogne.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    55 W 13

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Date

    Révisé pour 1940, édition 1987

    Cote

    1704 W 12

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  35. Résultat n°35

    Etats 1081.

    Date

    1975

    Cote

    1283 W 73

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etats 1081.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  36. Résultat n°36

    Banvillars.

    Date

    1938 - 1984

    Cote

    55 W 8

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Buc.

    Date

    1932 - 1984

    Cote

    55 W 16

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Buc.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Delle.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    55 W 25

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Grosne.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    55 W 43

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Grosne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Valdoie.

    Date

    1972 - 1984

    Cote

    55 W 75

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gands, Cunelières, Fontaine, Foussemagne, Frais Novillard, Petit-Croix, Autrechêne.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 12

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  42. Résultat n°42

    Réchésy.

    Date

    1941 - 1972

    Cote

    55 W 61

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Réchésy.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille ville accompagnées de photographies.

    Date

    1949-1965

    Cote

    1706 W 1

    • Contexte : 1706 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille...

    Producteur :

    Cadastre

  44. Résultat n°44

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/4

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  45. Résultat n°45

    Matrices grises après rénovation.

    Date

    1932-1975

    Cote

    1641 W 62-154

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Matrices grises après rénovation.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  46. Résultat n°46

    Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1984

    Cote

    1704 W 11

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  47. Résultat n°47

    Taxe professionnelle pour les communes d’Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villar-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Buc, Chèvremont, Danjoutin, Bavilliers, Offemont, Valdoie, Delle, Giromagny, Grandvillars : matrices générales.

    Date

    1980

    Cote

    1283 W 3

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Taxe professionnelle pour les communes d’Auxelles-Bas,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  48. Résultat n°48

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Buc, Chèvremont,, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 14

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  49. Résultat n°49

    Etat général d'imposition de Delle, Giromagny, Valdoie, Beaucourt, Belfort, Bavilliers et Danjoutin.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1223 W 10

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Contributions foncières.
    • Etat général d'imposition de Delle, Giromagny, Valdoie,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Informations cadastrales relatives aux communes du Territoire de Belfort stockées sur microfiches.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1044 W 1

    • Contexte : 1044 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Informations cadastrales relatives aux communes du...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Impôts fonciers

  51. Résultat n°51

    Felon.

    Date

    1934 - 1975

    Cote

    55 W 35

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Felon.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Thiancourt.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 72

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres révisés.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1641 W 155-196

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres...

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  54. Résultat n°54

    Matrices générales n° 1011 de Petitcroix, Frais, Novillard, Foussemagne, Reppe, Rechotte, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Grands, Cunelières, Eschene-Autrage, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 26

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1011 de Petitcroix, Frais, Novillard,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  55. Résultat n°55

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1936 - 1984

    Cote

    55 W 67

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Matrices générales n° 1011 de Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 23

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1011 de Lachapelle-ss-Rougemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  57. Résultat n°57

    Bretagne.

    Date

    1983

    Cote

    55 W 15

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bretagne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars, Boron, Borogne, Vellescot, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Recouvrance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 76

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  59. Résultat n°59

    Etat général d’imposition n° 1151 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 6

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 1151 de Grandvillars,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  60. Résultat n°60

    Florimont.

    Date

    1959

    Cote

    55 W 36

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Cunelières.

    Date

    1932 - 1963

    Cote

    55 W 23

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Cunelières.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/6

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  63. Résultat n°63

    Rougegoutte : AB, AC.                               

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 18

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Rougegoutte : AB, AC.                               

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  64. Résultat n°64

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny, Grandvillars, Danjoutin, Beaucourt, Bavilliers, Delle, Valdoie.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 15

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  65. Résultat n°65

    Matrices générales de Beaucourt, Bavilliers, Valdoie, Giromagny, Danjoutin, Delle et Belfort.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1223 W 8

    • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Contributions foncières.
    • Matrices générales de Beaucourt, Bavilliers, Valdoie,...

    Producteur :

    Centre Départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Cahiers auxiliaires n° 1033 pour les communes de Rechotte, Eschène-Autrage, Offemont.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1283 W 88

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Cahiers auxiliaires n° 1033 pour les communes de Rechotte,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  67. Résultat n°67

    Etat général d’imposition n° 1151 d’Angeot, Anjoutey, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Bourg-sous-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1283 W 57

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition n° 1151 d’Angeot, Anjoutey,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  68. Résultat n°68

    Angeot.

    Date

    1967 - 1978

    Cote

    55 W 2

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Angeot.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/5

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  70. Résultat n°70

    Lebetain.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 48

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lebetain.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Sermamagny.

    Date

    1980 - 1987

    Cote

    55 W 71

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Matrices générales n° 1080 d’Offemont, Bavilliers, Beaucourt, Valdoie.

    Date

    1975

    Cote

    1283 W 27

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 d’Offemont, Bavilliers,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  73. Résultat n°73

    Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Reouvrance, Vellescot, Lachapelle-sous-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bousg-sous-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont, Rougemont-le-Château, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Auxelles-Bas, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine Val des Anges, Lepuix.

    Date

    1985

    Cote

    1283 W 13

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  74. Résultat n°74

    Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/9

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  75. Résultat n°75

    Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Montreux-Château, Cunelières, Rechotte, Chavanatte, Bretagne, Chavannes-lesGds, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petit-Croix, Reppe.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 77

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Matrices générales.
    • Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  76. Résultat n°76

    Taxe professionnelle pour les communes de Grosmagny, Lachapelle-ss-Chaux, Lamadeleine, Val-des-Anges, Lepuix, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Sermamagny, Vescemont, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Vellescot, Lachapelle-ss-Rougemont, Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, St- Germain le Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Autrechêne, Bretagne, Chavanatte, Chavannes les Grands, Cunelières, Fontaine, Foussemagne, Frais, Novillard, Petit-Croix, Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Vétrigne, Trévenans, Urcerrey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lebetain, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt : matrices générales.

    Date

    1980

    Cote

    1283 W 2

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Taxe professionnelle pour les communes de Grosmagny,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  77. Résultat n°77

    Rechotte.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 62

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rechotte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont, Lachapelle-sous-Chaux, Brebotte, Bourogne, Froidefontaine, Recouvrance, Boron, Grosne, Vellescot, Charmois, Grandvillars.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1283 W 68

    • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

    • Etat général d’imposition.
    • Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont,...

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

  79. Résultat n°79

    Vézelois.

    Date

    1933 - 1984

    Cote

    55 W 80

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/7

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre