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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/9

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/7

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/13

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation initiale dur les modifications...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/4

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/6

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/5

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/3

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/1

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des propriétés non bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/2

    • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Date

    Révisé pour 1978, édition 1983

    Cote

    1704 W 21

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  15. Résultat n°15

    Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     

    Date

    Révisé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 15

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  16. Résultat n°16

    Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        

    Date

    Révisé pour 1945, remanié pour 1991

    Cote

    1704 W 6

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  17. Résultat n°17

    Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Date

    Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988

    Cote

    1704 W 3

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  18. Résultat n°18

    Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Date

    Révisé pour 1940, édition 1987

    Cote

    1704 W 12

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  19. Résultat n°19

    Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1984

    Cote

    1704 W 11

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        

    Producteur :

    Plans du Cadastre

  20. Résultat n°20

    Rougegoutte : AB, AC.                               

    Date

    Renouvelé pour 1980, édition 1983

    Cote

    1704 W 18

    • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Rougegoutte : AB, AC.                               

    Producteur :

    Plans du Cadastre