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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations préalables.

    Date

    2012

    Cote

    1990W/22

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  2. Résultat n°2

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/21

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  3. Résultat n°3

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/20

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  4. Résultat n°4

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/19

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  5. Résultat n°5

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  6. Résultat n°6

    Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/17

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  7. Résultat n°7

    Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  8. Résultat n°8

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  9. Résultat n°9

    Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Régie des transports...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  10. Résultat n°10

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  11. Résultat n°11

    Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  12. Résultat n°12

    Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

    Date

    2007-2010

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  13. Résultat n°13

    Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  14. Résultat n°14

    Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  15. Résultat n°15

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  16. Résultat n°16

    Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

    Date

    2007

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  17. Résultat n°17

    Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  18. Résultat n°18

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  19. Résultat n°19

    Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  20. Résultat n°20

    Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  21. Résultat n°21

    Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  22. Résultat n°22

    Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Ministère de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  23. Résultat n°23

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1990-2003

    Cote

    1986W/5

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  24. Résultat n°24

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  25. Résultat n°25

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1986W/3

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  26. Résultat n°26

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1976-2000

    Cote

    1986W/2

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    1962W/11

    Cote

    1962W/11

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/11

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  29. Résultat n°29

    1962W/10

    Cote

    1962W/10

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/10

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  30. Résultat n°30

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  31. Résultat n°31

    1962W/8

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/8

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  32. Résultat n°32

    1962W/7

    Cote

    1962W/7

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/7

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  33. Résultat n°33

    1962W/6

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/6

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  34. Résultat n°34

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  35. Résultat n°35

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  36. Résultat n°36

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  37. Résultat n°37

    1962W/2

    Cote

    1962W/2

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/2

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  38. Résultat n°38

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  39. Résultat n°39

    ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

    Date

    1991-2006

    Cote

    1959W/13

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  40. Résultat n°40

    IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

    Date

    1994-2000

    Cote

    1959W/12

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)