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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Magasin Cora Andelnans.

    Date

    1990

    Cote

    1660 W7

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • Magasin Cora Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  2. Résultat n°2

    Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  3. Résultat n°3

    Syndicats des communes : textes.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Syndicats des communes : textes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  4. Résultat n°4

    Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  5. Résultat n°5

    Regroupements ou fusions de communes.

    Date

    1972

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Regroupements ou fusions de communes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  6. Résultat n°6

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  7. Résultat n°7

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  8. Résultat n°8

    Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  9. Résultat n°9

    Commune de Montbouton, remembrement.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1668 W 3

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Montbouton, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  10. Résultat n°10

    Dossiers enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1668 W 4

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Dossiers enquêtes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  11. Résultat n°11

    Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1668 W 5

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  14. Résultat n°14

    Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  15. Résultat n°15

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  16. Résultat n°16

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  17. Résultat n°17

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  18. Résultat n°18

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  19. Résultat n°19

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  20. Résultat n°20

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  21. Résultat n°21

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  22. Résultat n°22

    PC logements d'habitation.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/1

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC logements d'habitation.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  23. Résultat n°23

    PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le ministère de la Défense.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/2

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  24. Résultat n°24

    PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/3

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  25. Résultat n°25

    PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1783W/4

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC LEPA modification et construction internat (lycée...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  26. Résultat n°26

    PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1783W/5

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  27. Résultat n°27

    PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/6

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  28. Résultat n°28

    PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/7

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  29. Résultat n°29

    PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/8

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  30. Résultat n°30

    PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/9

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  31. Résultat n°31

    PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/10

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  32. Résultat n°32

    Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

    • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) service Ingénierie - Sécurité

  33. Résultat n°33

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  34. Résultat n°34

    Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004

    Cote

    1874W/2

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  35. Résultat n°35

    Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/3

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  36. Résultat n°36

    Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/4

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  37. Résultat n°37

    Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/5

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  38. Résultat n°38

    Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/6

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  39. Résultat n°39

    Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/7

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  40. Résultat n°40

    Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

    Date

    2005

    Cote

    1874W/8

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  41. Résultat n°41

    Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas

    Date

    2005

    Cote

    1874W/9

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  42. Résultat n°42

    Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/10

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  43. Résultat n°43

    Delle : modification et révision.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Delle : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  44. Résultat n°44

    Dorans : révision.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Dorans : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  45. Résultat n°45

    Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  46. Résultat n°46

    Montreux-Château : modification et révision.

    Date

    1996-2003

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Montreux-Château : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  47. Résultat n°47

    Offemont : révision.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Offemont : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  48. Résultat n°48

    Vézelois : révision.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Vézelois : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  49. Résultat n°49

    Fontaine : révision partielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Fontaine : révision partielle.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  50. Résultat n°50

    Banvillars : carte communale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Banvillars : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  51. Résultat n°51

    Angeot : carte communale.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Angeot : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  52. Résultat n°52

    Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  53. Résultat n°53

    Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  54. Résultat n°54

    Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  55. Résultat n°55

    Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  56. Résultat n°56

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  57. Résultat n°57

    Grosne : révision de la carte communale.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grosne : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  58. Résultat n°58

    Brebotte : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Brebotte : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  59. Résultat n°59

    Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  60. Résultat n°60

    Rougegoutte : révision du P.L.U.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougegoutte : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  61. Résultat n°61

    Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  62. Résultat n°62

    Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  63. Résultat n°63

    Menoncourt : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Menoncourt : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  64. Résultat n°64

    Cunelières : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Cunelières : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  65. Résultat n°65

    Etueffont : modification du P.O.S.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Etueffont : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  66. Résultat n°66

    Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  67. Résultat n°67

    Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  68. Résultat n°68

    Lagrange : carte communale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Lagrange : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  69. Résultat n°69

    Danjoutin : révision du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Danjoutin : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  70. Résultat n°70

    Belfort : modifications du P.L.U.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : modifications du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  71. Résultat n°71

    Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Date

    1998-2005

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  72. Résultat n°72

    Bourogne : modification du P.O.S.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Bourogne : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  73. Résultat n°73

    Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

    Date

    2000

    Cote

    1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  74. Résultat n°74

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  75. Résultat n°75

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  76. Résultat n°76

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  77. Résultat n°77

    Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

    Date

    1993-2010

    Cote

    1931W/4

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  78. Résultat n°78

    Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions d'expertises.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1935W/1

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  79. Résultat n°79

    Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny : arrêté préfectoral, compte-rendus.

    Date

    2002

    Cote

    1935W/2

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  80. Résultat n°80

    Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1935W/3

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt