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  1. Résultat n°1

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  2. Résultat n°2

    Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

    Date

    2006-2007 ; 2017

    Cote

    1935W/20

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  3. Résultat n°3

    Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

    Date

    1962 ; 1986

    Cote

    1935W/11

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  4. Résultat n°4

    Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et Foussemagne.

    Date

    2016

    Cote

    1935W/17

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  5. Résultat n°5

    Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Date

    1976 ; 1997

    Cote

    1935W/12

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  6. Résultat n°6

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  7. Résultat n°7

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  8. Résultat n°8

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  9. Résultat n°9

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  10. Résultat n°10

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  11. Résultat n°11

    1962W/10

    Cote

    1962W/10

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/10

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  12. Résultat n°12

    1962W/11

    Cote

    1962W/11

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/11

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  13. Résultat n°13

    1962W/8

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/8

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  14. Résultat n°14

    1962W/2

    Cote

    1962W/2

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/2

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  15. Résultat n°15

    1962W/7

    Cote

    1962W/7

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/7

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  16. Résultat n°16

    Compte-rendus CODIR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    1931W/5-1931W/7

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Compte-rendus CODIR.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  17. Résultat n°17

    1962W/6

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/6

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  18. Résultat n°18

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/19

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  19. Résultat n°19

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/20

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  20. Résultat n°20

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/21

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  21. Résultat n°21

    Déclarations préalables.

    Date

    2012

    Cote

    1990W/22

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  22. Résultat n°22

    Coupures de presse locale.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1931W/1-1931W/3

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Coupures de presse locale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  23. Résultat n°23

    Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes départementales, transports terrestres : classement sonore, cartes de bruit, arrêtés.

    Date

    2006-2011

    Cote

    1935W/21

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  24. Résultat n°24

    Permis de construire pour échantillonnage.

    Date

    2006-2011

    Cote

    1961W/1-1961W/18

    • Contexte : 1961 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire pour échantillonnage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  25. Résultat n°25

    Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

    Date

    1993-2010

    Cote

    1931W/4

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  26. Résultat n°26

    Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

    Date

    2007-2010

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

    Date

    1992-2009

    Cote

    1959W/6

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  29. Résultat n°29

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  30. Résultat n°30

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  31. Résultat n°31

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  34. Résultat n°34

    Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Régie des transports...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  35. Résultat n°35

    Permis de construire échantillonnés.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1922W/1-1922W/14

    • Contexte : 1922 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire échantillonnés.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  36. Résultat n°36

    Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  37. Résultat n°37

    Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).

    Date

    1995-2008

    Cote

    1935W/19

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  38. Résultat n°38

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  39. Résultat n°39

    IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1959W/2

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  40. Résultat n°40

    Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  41. Résultat n°41

    Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  42. Résultat n°42

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  43. Résultat n°43

    Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1915W/7-1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  44. Résultat n°44

    Belfort : modifications du P.L.U.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : modifications du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  45. Résultat n°45

    Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  46. Résultat n°46

    Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Ministère de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  47. Résultat n°47

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  48. Résultat n°48

    Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  49. Résultat n°49

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  50. Résultat n°50

    Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  51. Résultat n°51

    Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

    Date

    2007

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  52. Résultat n°52

    Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  53. Résultat n°53

    Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  54. Résultat n°54

    Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  55. Résultat n°55

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  56. Résultat n°56

    Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/17

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  57. Résultat n°57

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  58. Résultat n°58

    Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  59. Résultat n°59

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Grosne : révision de la carte communale.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grosne : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  62. Résultat n°62

    ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

    Date

    1991-2006

    Cote

    1959W/13

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  63. Résultat n°63

    Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  64. Résultat n°64

    Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/4

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  67. Résultat n°67

    Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions d'expertises.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1935W/1

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Danjoutin : révision du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Danjoutin : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  71. Résultat n°71

    Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  72. Résultat n°72

    Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas

    Date

    2005

    Cote

    1874W/9

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  73. Résultat n°73

    Brebotte : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Brebotte : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  74. Résultat n°74

    Dorans : révision.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Dorans : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/6

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  77. Résultat n°77

    Offemont : révision.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Offemont : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  78. Résultat n°78

    Cunelières : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Cunelières : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  79. Résultat n°79

    Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

    Date

    2005

    Cote

    1874W/8

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  80. Résultat n°80

    Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme