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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

Résultat n°2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

Date

2006-2007 ; 2017

Cote

1935W/20

Résultat n°3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

Date

1962 ; 1986

Cote

1935W/11

Résultat n°4

Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et Foussemagne.

Date

2016

Cote

1935W/17

Résultat n°5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

Date

1976 ; 1997

Cote

1935W/12

Résultat n°6

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

Résultat n°7

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

Résultat n°8

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

Résultat n°9

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

Résultat n°10

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

Résultat n°11

1962W/10

Date

-

Cote

1962W/10

Résultat n°12

1962W/11

Date

-

Cote

1962W/11

Résultat n°13

1962W/8

Date

-

Cote

1962W/8

Résultat n°14

1962W/2

Date

-

Cote

1962W/2

Résultat n°15

1962W/7

Date

-

Cote

1962W/7

Résultat n°16

Compte-rendus CODIR.

Date

2013-2014

Cote

1931W/5-1931W/7

Résultat n°17

1962W/6

Date

-

Cote

1962W/6

Résultat n°18

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19

Résultat n°19

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20

Résultat n°20

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21

Résultat n°21

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

Résultat n°22

Coupures de presse locale.

Date

2011-2012

Cote

1931W/1-1931W/3

Résultat n°23

Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes départementales, transports terrestres : classement sonore, cartes de bruit, arrêtés.

Date

2006-2011

Cote

1935W/21

Résultat n°24

Permis de construire pour échantillonnage.

Date

2006-2011

Cote

1961W/1-1961W/18

Résultat n°25

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

Date

1993-2010

Cote

1931W/4

Résultat n°26

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11

Résultat n°27

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.

Date

1995-200

Cote

1959W/7

Résultat n°28

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

Date

1992-2009

Cote

1959W/6

Résultat n°29

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

Résultat n°30

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

Résultat n°31

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

Date

1998-2008

Cote

1895W/16

Résultat n°32

- Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud-Alsace, Agence d'Urbanisme du TB- Atlas du TB, Agence d'Urbanisme du TB : cartographie provisoire- Belfort, entrées de ville, Agence d'Urbanisme du TB : cahier de présentation et de propositions- Mobilité dans les quartiers prioritaires de l'agglomération belfortaine et entrée de ville de la basse vallée de la Savoureuse, DDE 90- Audit de la forme d'un porter à connaissance relatif à la problématique des transports à l'échelle de l'Aire Urbaine, Syndicat mixte Aire Urbaine- Un contrat de mobilité durable pour le TB, SMTC- Véloroutes Nantes-Budapest, piste cyclable TB

Date

1995-2008

Cote

1959W/10

Résultat n°33

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

Date

2007-2008

Cote

1990W/4

Résultat n°34

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14

Résultat n°35

Permis de construire échantillonnés.

Date

2005-2008

Cote

1922W/1-1922W/14

Résultat n°36

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9

Résultat n°37

Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).

Date

1995-2008

Cote

1935W/19

Résultat n°38

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

Date

2007-2008

Cote

1990W/5

Résultat n°39

IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.

Date

1999-2008

Cote

1959W/2

Résultat n°40

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

Date

2007-2008

Cote

1990W/3