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Résultats de la recherche

2

Commune de Bourogne, remembrement.

Date

1990-1997

Cote

1668 W 6-10

5

Commune de Novillard, remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1668 W 2

8

Magasin Cora Andelnans.

Date

1990

Cote

1660 W7

15

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

19

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

20

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1

26

Vézelois : révision.

Date

2001-2003

Cote

1895W/6

27

Belfort : modifications du P.L.U.

Date

2006-2007

Cote

1895W/23

30

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

32

Dossiers enquêtes.

Date

s.d.

Cote

1668 W 4

42

Grosne : révision de la carte communale.

Date

2003-2006

Cote

1895W/17

43
45

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

Date

1992-2009

Cote

1959W/6

47
51

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

53

Dorans : révision.

Date

2001-2005

Cote

1895W/2

56

PC logements d'habitation.

Date

2000

Cote

1783W/1

58

Offemont : révision.

Date

2002-2005

Cote

1895W/5

60

Fontaine : révision partielle.

Date

1999-2001

Cote

1895W/11

62

Dossiers P.A.C.

Date

2000-2002

Cote

1915W/1-1915W/3

63

Syndicats des communes : textes.

Date

1956-1970

Cote

1668 W 1

64

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

68

Belfort : révision et modification.

Date

1999-2001

Cote

1895W/7-1895W/10

69

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

70
71
78