Filtrer les résultats
Multimédias
  • 160
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 22
  • 17
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 95
  • 116
Sujets
  • 143
  • 97
  • 19
  • 17
  • 17
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 160
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

Résultat n°2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

Date

2006-2007 ; 2017

Cote

1935W/20

Résultat n°3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

Date

1962 ; 1986

Cote

1935W/11

Résultat n°4

Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

Date

1855-1906

Cote

1935W/9

Résultat n°5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

Date

1976 ; 1997

Cote

1935W/12

Résultat n°6

Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

Date

1869-1970

Cote

1783W/11-14

Résultat n°7

Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

Date

1906-1973

Cote

1935W/10

Résultat n°8

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

Résultat n°9

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

Résultat n°10

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

Résultat n°11

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

Résultat n°12

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

Résultat n°13

1962W/10

Date

-

Cote

1962W/10

Résultat n°14

1962W/11

Date

-

Cote

1962W/11

Résultat n°15

1962W/8

Date

-

Cote

1962W/8

Résultat n°16

1962W/2

Date

-

Cote

1962W/2

Résultat n°17

1962W/7

Date

-

Cote

1962W/7

Résultat n°18

1962W/6

Date

-

Cote

1962W/6

Résultat n°19

Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

Date

1949

Cote

1935W/13-1935W/16

Résultat n°20

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

Date

1952-1953

Cote

1827W/1

Résultat n°21

Dossiers enquêtes.

Date

s.d.

Cote

1668 W 4

Résultat n°22

Syndicats des communes : textes.

Date

1956-1970

Cote

1668 W 1

Résultat n°23

Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement du bassin de l'Autruche, Andelnans et Danjoutin : cartes d'études hydrogéologiques.

Date

1956-1972

Cote

1935W/8

Résultat n°24

Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

Date

1965-1973

Cote

1668 W 1

Résultat n°25

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

Date

1968-2007

Cote

1915W/18

Résultat n°26

Regroupements ou fusions de communes.

Date

1972

Cote

1668 W 1

Résultat n°27

Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).

Date

1973-2000

Cote

1935W/6

Résultat n°28

Arrêtés commission mixte départementale.

Date

1974-1986

Cote

1915W/20

Résultat n°29

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1975-2006

Cote

1986W/1

Résultat n°30

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1976-2000

Cote

1986W/2

Résultat n°31

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1981-1994

Cote

1986W/3

Résultat n°32

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

Date

1981-1984

Cote

1668 W 1

Résultat n°33

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

Date

1982-1994

Cote

1675 W 2

Résultat n°34

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

Date

s.d.

Cote

1675 W 2

Résultat n°35

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

Date

1983-1988

Cote

1675W3

Résultat n°36

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

Date

1983-1989

Cote

1675 W 4

Résultat n°37

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 6

Résultat n°38

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 5

Résultat n°39

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

Résultat n°40

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1