Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires - Recherche

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1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

Date

2006-2007 ; 2017

Cote

1935W/20

3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

Date

1962 ; 1986

Cote

1935W/11

4

Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

Date

1855-1906

Cote

1935W/9

5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

Date

1976 ; 1997

Cote

1935W/12

6

Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

Date

1869-1970

Cote

1783W/11-14

7

Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

Date

1906-1973

Cote

1935W/10

8

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

9

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

10

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

11

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

12

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

13

1962W/10

Date

-

Cote

1962W/10

14

1962W/11

Date

-

Cote

1962W/11

15

1962W/8

Date

-

Cote

1962W/8

16

1962W/2

Date

-

Cote

1962W/2

17

1962W/7

Date

-

Cote

1962W/7

18

1962W/6

Date

-

Cote

1962W/6

19

Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

Date

1949

Cote

1935W/13-1935W/16

20

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

Date

1952-1953

Cote

1827W/1

21

Dossiers enquêtes.

Date

s.d.

Cote

1668 W 4

22

Syndicats des communes : textes.

Date

1956-1970

Cote

1668 W 1

23

Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement du bassin de l'Autruche, Andelnans et Danjoutin : cartes d'études hydrogéologiques.

Date

1956-1972

Cote

1935W/8

24

Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

Date

1965-1973

Cote

1668 W 1

25

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

Date

1968-2007

Cote

1915W/18

26

Regroupements ou fusions de communes.

Date

1972

Cote

1668 W 1

27

Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).

Date

1973-2000

Cote

1935W/6

28

Arrêtés commission mixte départementale.

Date

1974-1986

Cote

1915W/20

29

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1975-2006

Cote

1986W/1

30

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1976-2000

Cote

1986W/2

31

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1981-1994

Cote

1986W/3

32

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

Date

1981-1984

Cote

1668 W 1

33

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

Date

1982-1994

Cote

1675 W 2

34

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

Date

s.d.

Cote

1675 W 2

35

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

Date

1983-1988

Cote

1675W3

36

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

Date

1983-1989

Cote

1675 W 4

37

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 6

38

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

Date

1983-1988

Cote

1675 W 5

39

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

40

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1

41

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

42

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

Date

1985-2007

Cote

1915W/19

43

Commune de Montbouton, remembrement.

Date

1985-1993

Cote

1668 W 3

44

Commune de Novillard, remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1668 W 2

45

U.T.B.M. de Sévenans.

Date

1986-1996

Cote

1660 W 1-6

46

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

Date

1988-1994

Cote

1668 W 5

47

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1988-2007

Cote

1986W/4

48

PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).

Date

1988-1992

Cote

1783W/4

49

Aides agricoles.

Date

1988-2003

Cote

1668 W 13-16

50

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1989-1990

Cote

1668 W 2

51

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.

Date

1995-200

Cote

1959W/7

52

TOURISME :- plaquette «Le tourisme en Franche-Comté, chiffre clés - édition 2009»- Observatoire «Tourisme : adapter l'offre à la demande », Agence d'Urbanisme du TB - Inventaire touristique du TB, Préfecture du TBENSEIGNEMENT :- Observatoire scolaire «Ecoles maternelles du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Ecoles primaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Projection des effectifs scolaires écoles élémentaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Annexes», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire «Projections des populations scolarisées en collèges 1991/1992 - 1996-1997 », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Années 1994-1995 dans le TB», Agence d'Urbanisme du TB, Préfecture, Conseil général 90 IMMOBILER - HABITAT :- Etude «Enquêtes loyers, agglomération de Belfort », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Immobilier d'entreprise, le marché du bureau sur Belfort en 1994 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude « Le marché de la maison individuelle dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - «Observatoire des loyers privés 1998 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Les copropriétés dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Loyers privés 2000 », Agence d'Urbanisme du TB - Note «Marchés locaux du logement : le cas de l'Aire urbaine de Belfort-Montbéliard-Héricourt, DDE 90- Etude «Les loyers privés 2002 », Agence d'Urbanisme du TB - «Atlas de l'habitat privé (fonctions, enjeux, évolutions, région de Franche-Comté », Ministère du Logement et à la Ville.

Date

1989-2003

Cote

1959W/1

53

Commune de Bourogne, remembrement.

Date

1990-1997

Cote

1668 W 6-10

54

Magasin Cora Andelnans.

Date

1990

Cote

1660 W7

55

Commissions d’attribution des subventions pour l’amélioration de l’habitat privé : procès-verbaux.

Date

1990-1999

Cote

1669 W 1-2

56

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1990-2003

Cote

1986W/5

57

Missions d’ingénierie publique confiées par les communes.

Date

1990-2002

Cote

1668 W 11-12

58

Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1991-1995

Cote

1668 W 2

59

ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

Date

1991-2006

Cote

1959W/13

60

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

Date

1992-1993

Cote

1675 W 1

61

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

Date

1992-2009

Cote

1959W/6

62

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

Date

1993-2010

Cote

1931W/4

63

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

Date

1993-1995

Cote

1935W/3

64

Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

Date

1993-2000

Cote

1895W/13

65

IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

Date

1994-2000

Cote

1959W/12

66

CANAL ET MILIEUX AQUATIQUES :- Préservation et mise en valeurs du patrimoine et des paysages du canal de Montbéliard à la Haute-Saône dans le département du TB : étude du patrimoine- Etude pour la valorisation environnementale et paysagère de la vallée de la Bourbeuse : étude et projetIPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

Date

1994-2002

Cote

1959W/11

67

- Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud-Alsace, Agence d'Urbanisme du TB- Atlas du TB, Agence d'Urbanisme du TB : cartographie provisoire- Belfort, entrées de ville, Agence d'Urbanisme du TB : cahier de présentation et de propositions- Mobilité dans les quartiers prioritaires de l'agglomération belfortaine et entrée de ville de la basse vallée de la Savoureuse, DDE 90- Audit de la forme d'un porter à connaissance relatif à la problématique des transports à l'échelle de l'Aire Urbaine, Syndicat mixte Aire Urbaine- Un contrat de mobilité durable pour le TB, SMTC- Véloroutes Nantes-Budapest, piste cyclable TB

Date

1995-2008

Cote

1959W/10

68

- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études- RN 19 et ZAC des Tourelles, Morvillars : marchés, enjeux paysagers, étude de prévision du trafic entre Héricourt et Delle, études de définition.

Date

1995-2002

Cote

1959W/8

69

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études de protection contre les inondations, photos.

Date

1995-1997

Cote

1935W/4-1935W/5

70

Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).

Date

1995-2008

Cote

1935W/19

71

Delle : modification et révision.

Date

1996-2002

Cote

1895W/1

72

Dossiers de subventions pour l’amélioration de l’habitat (parc privé).

Date

1996-1998

Cote

1669 W 3-4

73

Montreux-Château : modification et révision.

Date

1996-2003

Cote

1895W/4

74

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.

Date

1997-2003

Cote

1959W/9

75

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

Date

1998-2008

Cote

1895W/16

76

BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.

Date

1998-2003

Cote

1959W/3

77

BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.

Date

1998-2002

Cote

1959W/4

78

Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

Date

1998

Cote

1935W/7

79

Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

Date

1998-2005

Cote

1895W/24

80

PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

Date

1998-2001

Cote

1783W/5

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