Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires - Recherche

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1

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

2

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21

3

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20

4

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19

5

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

6

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

Date

2007

Cote

1990W/17

7

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

Date

2007

Cote

1990W/16

8

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

2007

Cote

1990W/15

9

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14

10

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13

11

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

2007

Cote

1990W/12

12

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11

13

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

2007

Cote

1990W/10

14

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9

15

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

16

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

Date

2007

Cote

1990W/7

17

Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

Date

2007-2008

Cote

1990W/6

18

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

Date

2007-2008

Cote

1990W/5

19

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

Date

2007-2008

Cote

1990W/4

20

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

Date

2007-2008

Cote

1990W/3

21

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

Date

2007

Cote

1990W/2

22

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

Date

2007

Cote

1990W/1

23

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1990-2003

Cote

1986W/5

24

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1988-2007

Cote

1986W/4

25

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1981-1994

Cote

1986W/3

26

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1976-2000

Cote

1986W/2

27

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1975-2006

Cote

1986W/1

28

1962W/11

Date

-

Cote

1962W/11

29

1962W/10

Date

-

Cote

1962W/10

30

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

31

1962W/8

Date

-

Cote

1962W/8

32

1962W/7

Date

-

Cote

1962W/7

33

1962W/6

Date

-

Cote

1962W/6

34

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

35

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

36

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

37

1962W/2

Date

-

Cote

1962W/2

38

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

39

ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

Date

1991-2006

Cote

1959W/13

40

IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

Date

1994-2000

Cote

1959W/12

41

CANAL ET MILIEUX AQUATIQUES :- Préservation et mise en valeurs du patrimoine et des paysages du canal de Montbéliard à la Haute-Saône dans le département du TB : étude du patrimoine- Etude pour la valorisation environnementale et paysagère de la vallée de la Bourbeuse : étude et projetIPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

Date

1994-2002

Cote

1959W/11

42

- Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud-Alsace, Agence d'Urbanisme du TB- Atlas du TB, Agence d'Urbanisme du TB : cartographie provisoire- Belfort, entrées de ville, Agence d'Urbanisme du TB : cahier de présentation et de propositions- Mobilité dans les quartiers prioritaires de l'agglomération belfortaine et entrée de ville de la basse vallée de la Savoureuse, DDE 90- Audit de la forme d'un porter à connaissance relatif à la problématique des transports à l'échelle de l'Aire Urbaine, Syndicat mixte Aire Urbaine- Un contrat de mobilité durable pour le TB, SMTC- Véloroutes Nantes-Budapest, piste cyclable TB

Date

1995-2008

Cote

1959W/10

43

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.

Date

1997-2003

Cote

1959W/9

44

- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études- RN 19 et ZAC des Tourelles, Morvillars : marchés, enjeux paysagers, étude de prévision du trafic entre Héricourt et Delle, études de définition.

Date

1995-2002

Cote

1959W/8

45

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.

Date

1995-200

Cote

1959W/7

46

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

Date

1992-2009

Cote

1959W/6

47

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT :- Dossier Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot, Offemont : étude d'impact- Dossier P.O.S. Bourogne : problématique, présentation, statistiques, éléments cartographiques- Dossier Nouvelle appréhension du village et de sa traversée après l'ouverture de la voie rapide, Bourogne : étude de développement- Etude préalable d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval- Etude d'aménagement pour un parc d'activités sur les communes de Bessoncourt-Chèvremont-Perouse, C.A.B.AIRE URBAINE AGGLOMERATION BELFORTAINE :- Projet d'agglomération, District de l'agglomération belfortaine : comité technique- Le pays d'Héricourt, les problématiques et les enjeux du Territoire, DDE- Projet d'agglomération 2001-2010, Communauté de l'agglomération belfortaine : document de préfiguration support à la concertation- Du projet 2001-2010 au contrat d'agglomération 2002-2006, Communauté de l'agglomération belfortaine - Diagnostic : document de travail, Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale du TB - Projet d'aménagement et de développement durable dans le TB, Syndicat mixte du SCOT du TB.

Date

1999-2006

Cote

1959W/5

48

BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.

Date

1998-2002

Cote

1959W/4

49

BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.

Date

1998-2003

Cote

1959W/3

50

IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.

Date

1999-2008

Cote

1959W/2

51

TOURISME :- plaquette «Le tourisme en Franche-Comté, chiffre clés - édition 2009»- Observatoire «Tourisme : adapter l'offre à la demande », Agence d'Urbanisme du TB - Inventaire touristique du TB, Préfecture du TBENSEIGNEMENT :- Observatoire scolaire «Ecoles maternelles du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Ecoles primaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Projection des effectifs scolaires écoles élémentaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Annexes», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire «Projections des populations scolarisées en collèges 1991/1992 - 1996-1997 », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Années 1994-1995 dans le TB», Agence d'Urbanisme du TB, Préfecture, Conseil général 90 IMMOBILER - HABITAT :- Etude «Enquêtes loyers, agglomération de Belfort », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Immobilier d'entreprise, le marché du bureau sur Belfort en 1994 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude « Le marché de la maison individuelle dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - «Observatoire des loyers privés 1998 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Les copropriétés dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Loyers privés 2000 », Agence d'Urbanisme du TB - Note «Marchés locaux du logement : le cas de l'Aire urbaine de Belfort-Montbéliard-Héricourt, DDE 90- Etude «Les loyers privés 2002 », Agence d'Urbanisme du TB - «Atlas de l'habitat privé (fonctions, enjeux, évolutions, région de Franche-Comté », Ministère du Logement et à la Ville.

Date

1989-2003

Cote

1959W/1

52

Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes départementales, transports terrestres : classement sonore, cartes de bruit, arrêtés.

Date

2006-2011

Cote

1935W/21

53

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

Date

2006-2007 ; 2017

Cote

1935W/20

54

Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).

Date

1995-2008

Cote

1935W/19

55

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

56

Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et Foussemagne.

Date

2016

Cote

1935W/17

57

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

Date

1976 ; 1997

Cote

1935W/12

58

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

Date

1962 ; 1986

Cote

1935W/11

59

Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

Date

1906-1973

Cote

1935W/10

60

Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

Date

1855-1906

Cote

1935W/9

61

Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement du bassin de l'Autruche, Andelnans et Danjoutin : cartes d'études hydrogéologiques.

Date

1956-1972

Cote

1935W/8

62

Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

Date

1998

Cote

1935W/7

63

Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).

Date

1973-2000

Cote

1935W/6

64

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

Date

1993-1995

Cote

1935W/3

65

Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny : arrêté préfectoral, compte-rendus.

Date

2002

Cote

1935W/2

66

Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions d'expertises.

Date

2003-2006

Cote

1935W/1

67

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

Date

1993-2010

Cote

1931W/4

68

Arrêtés commission mixte départementale.

Date

1974-1986

Cote

1915W/20

69

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

Date

1985-2007

Cote

1915W/19

70

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

Date

1968-2007

Cote

1915W/18

71

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

Date

2000

Cote

1915W/3

72

Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

Date

1998-2005

Cote

1895W/24

73

Bourogne : modification du P.O.S.

Date

2002-2003

Cote

1895W/24

74

Belfort : modifications du P.L.U.

Date

2006-2007

Cote

1895W/23

75

Danjoutin : révision du P.L.U.

Date

2001-2006

Cote

1895W/22

76

Lacollonge : : révision de la carte communale.

Date

2002-2004

Cote

1895W/21

77

Bessoncourt : modification du P.O.S.

Date

2004-2005

Cote

1895W/21

78

Lagrange : carte communale.

Date

2001-2004

Cote

1895W/21

79

Menoncourt : révision de la carte communale.

Date

2001-2004

Cote

1895W/20

80

Cunelières : révision de la carte communale.

Date

2002-2005

Cote

1895W/20

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