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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1668 W 2
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
2
Cote
1668 W 6-10
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bourogne, remembrement.
3
Cote
1874W/1
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des Territoires

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
4
Cote
1931W/4
Date
1993-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1931 W - Direction Départementale des Territoires /...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
5
Cote
1668 W 2
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
6
Cote
1935W/3
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...
7
Cote
1660 W7
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
8
Cote
1668 W 5
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
9
Cote
1986W/1
Date
1975-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
10
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
11
Cote
1895W/3
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1895 W - Direction des Territoires (D.D.T.) service...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
12
Cote
1962W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
13
Cote
1959W/9
Date
1997-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1959 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort...
14
Cote
1986W/3
Date
1981-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
15
Cote
1935W/18
Date
2004-2005 ; 2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1935 W - Direction Départementale des Territoires /...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
16
Cote
1962W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT)...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
17
Cote
1675 W 1
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des Territoires du...

  • Travaux de drainage.
18
Cote
1783W/3
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des Territoires (D.D.T.)

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...
19
Cote
1986W/2
Date
1976-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
20
Cote
1668 W 2
Date
1991-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...