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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°2

Commune de Bourogne, remembrement.
Cote
1668 W 6-10
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bourogne, remembrement.
Résultat n°3

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°4

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.
Cote
1931W/4
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
Résultat n°5

Commune de Novillard, remembrement.
Cote
1668 W 2
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
Résultat n°6

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°7

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.
Cote
1935W/3
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...
Résultat n°8

Magasin Cora Andelnans.
Cote
1660 W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
Résultat n°9

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Cote
1668 W 5
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Résultat n°10

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.
Cote
1990W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°11

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/1
 Date
1975-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°14

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Cote
1895W/3
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Résultat n°15

1962W/9
Cote
1962W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°16

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.
Cote
1959W/9
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort...
Résultat n°17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/3
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°18

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Cote
1935W/18
 Date
2004-2005 ; 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
Résultat n°19

1962W/1
Cote
1962W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°20

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°21

PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.
Cote
1783W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...
Résultat n°22

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/2
 Date
1976-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°23

Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°24

Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.
Cote
1915W/7-1915W/18
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...
Résultat n°25

Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...
Résultat n°26

Vézelois : révision.
Cote
1895W/6
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Vézelois : révision.
Résultat n°27

Belfort : modifications du P.L.U.
Cote
1895W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : modifications du P.L.U.
Résultat n°28

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.
Cote
1959W/7
 Date
1995-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère,...
Résultat n°29

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.
Cote
1990W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°30

1962W/4
Cote
1962W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/4
Résultat n°31

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°32

Dossiers enquêtes.
Cote
1668 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Dossiers enquêtes.
Résultat n°33

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.
Cote
1990W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°34

IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise
Cote
1959W/12
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...
Résultat n°35

Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas
Cote
1874W/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...
Résultat n°36

BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.
Cote
1959W/3
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse...
Résultat n°37

BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.
Cote
1959W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort...
Résultat n°38

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°39

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°40

Lacollonge : : révision de la carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lacollonge : : révision de la carte communale.