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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1990W/22
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°2
Cote
1990W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°3
Cote
1990W/20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°4
Cote
1990W/19
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°5
Cote
1990W/18
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°6
Cote
1990W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Résultat n°7
Cote
1990W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°8
Cote
1990W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°9
Cote
1990W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°10
Cote
1990W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°11
Cote
1990W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Résultat n°12
Cote
1990W/11
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°13
Cote
1990W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°14
Cote
1990W/9
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°15
Cote
1990W/8
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°16
Cote
1990W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Résultat n°17
Cote
1990W/6
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Résultat n°18
Cote
1990W/5
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°19
Cote
1990W/4
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°20
Cote
1990W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...