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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1990W/22
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
2
Cote
1990W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
3
Cote
1990W/20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
4
Cote
1990W/19
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
5
Cote
1990W/18
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
6
Cote
1990W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
7
Cote
1990W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
8
Cote
1990W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
9
Cote
1990W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
10
Cote
1990W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
11
Cote
1990W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
12
Cote
1990W/11
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
13
Cote
1990W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
14
Cote
1990W/9
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
15
Cote
1990W/8
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
16
Cote
1990W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
17
Cote
1990W/6
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
18
Cote
1990W/5
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
19
Cote
1990W/4
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
20
Cote
1990W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...