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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1990W/22
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°2
Cote
1990W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°3
Cote
1990W/20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°4
Cote
1990W/19
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°5
Cote
1990W/18
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°6
Cote
1990W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Résultat n°7
Cote
1990W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°8
Cote
1990W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°9
Cote
1990W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°10
Cote
1990W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°11
Cote
1990W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Résultat n°12
Cote
1990W/11
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°13
Cote
1990W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°14
Cote
1990W/9
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°15
Cote
1990W/8
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°16
Cote
1990W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Résultat n°17
Cote
1990W/6
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Résultat n°18
Cote
1990W/5
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°19
Cote
1990W/4
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°20
Cote
1990W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...
Résultat n°21
Cote
1990W/2
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...
Résultat n°22
Cote
1990W/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°23
Cote
1986W/5
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...
Résultat n°24
Cote
1986W/4
Date
1988-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°25
Cote
1986W/3
Date
1981-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°26
Cote
1986W/2
Date
1976-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°27
Cote
1986W/1
Date
1975-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°28
Cote
1962W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/11
Résultat n°29
Cote
1962W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/10
Résultat n°30
Cote
1962W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°31
Cote
1962W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/8
Résultat n°32
Cote
1962W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/7
Résultat n°33
Cote
1962W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/6
Résultat n°34
Cote
1962W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/5
Résultat n°35
Cote
1962W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/4
Résultat n°36
Cote
1962W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/3
Résultat n°37
Cote
1962W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/2
Résultat n°38
Cote
1962W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°39
Cote
1959W/13
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...
Résultat n°40
Cote
1959W/12
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...