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  1. Résultat n°1

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  2. Résultat n°2

    Commune de Bourogne, remembrement.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668 W 6-10

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bourogne, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  3. Résultat n°3

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  4. Résultat n°4

    Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

    Date

    1993-2010

    Cote

    1931W/4

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  5. Résultat n°5

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  6. Résultat n°6

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  7. Résultat n°7

    Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1935W/3

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  8. Résultat n°8

    Magasin Cora Andelnans.

    Date

    1990

    Cote

    1660 W7

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • Magasin Cora Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1668 W 5

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  10. Résultat n°10

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  14. Résultat n°14

    Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1986W/3

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  18. Résultat n°18

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  19. Résultat n°19

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  20. Résultat n°20

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  21. Résultat n°21

    PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/3

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  22. Résultat n°22

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1976-2000

    Cote

    1986W/2

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  23. Résultat n°23

    Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  24. Résultat n°24

    Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1915W/7-1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  25. Résultat n°25

    Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004

    Cote

    1874W/2

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  26. Résultat n°26

    Vézelois : révision.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Vézelois : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Belfort : modifications du P.L.U.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : modifications du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  30. Résultat n°30

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  31. Résultat n°31

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  32. Résultat n°32

    Dossiers enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1668 W 4

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Dossiers enquêtes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  33. Résultat n°33

    Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Ministère de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  34. Résultat n°34

    IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

    Date

    1994-2000

    Cote

    1959W/12

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  35. Résultat n°35

    Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas

    Date

    2005

    Cote

    1874W/9

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  36. Résultat n°36

    BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1959W/3

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  37. Résultat n°37

    BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.

    Date

    1998-2002

    Cote

    1959W/4

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  38. Résultat n°38

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  41. Résultat n°41

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  42. Résultat n°42

    Grosne : révision de la carte communale.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grosne : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  43. Résultat n°43

    Brebotte : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Brebotte : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  44. Résultat n°44

    Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  45. Résultat n°45

    COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

    Date

    1992-2009

    Cote

    1959W/6

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  46. Résultat n°46

    Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

    Date

    2006-2007 ; 2017

    Cote

    1935W/20

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  47. Résultat n°47

    Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

    Date

    1998

    Cote

    1935W/7

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  50. Résultat n°50

    ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

    Date

    1991-2006

    Cote

    1959W/13

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  51. Résultat n°51

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  52. Résultat n°52

    Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).

    Date

    1973-2000

    Cote

    1935W/6

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  53. Résultat n°53

    Dorans : révision.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Dorans : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/6

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  56. Résultat n°56

    PC logements d'habitation.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/1

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC logements d'habitation.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  57. Résultat n°57

    Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

    Date

    1869-1970

    Cote

    1783W/11-14

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  58. Résultat n°58

    Offemont : révision.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Offemont : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  59. Résultat n°59

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  60. Résultat n°60

    Fontaine : révision partielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Fontaine : révision partielle.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  61. Résultat n°61

    Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

    Date

    1962 ; 1986

    Cote

    1935W/11

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  62. Résultat n°62

    Dossiers P.A.C.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1915W/1-1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Dossiers P.A.C.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  63. Résultat n°63

    Syndicats des communes : textes.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Syndicats des communes : textes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  64. Résultat n°64

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  65. Résultat n°65

    Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  66. Résultat n°66

    Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny : arrêté préfectoral, compte-rendus.

    Date

    2002

    Cote

    1935W/2

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  67. Résultat n°67

    Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  68. Résultat n°68

    Belfort : révision et modification.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1895W/7-1895W/10

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : révision et modification.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  69. Résultat n°69

    Déclarations préalables.

    Date

    2012

    Cote

    1990W/22

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  70. Résultat n°70

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  71. Résultat n°71

    Menoncourt : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Menoncourt : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  72. Résultat n°72

    PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/9

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Régie des transports...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  74. Résultat n°74

    PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/10

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  75. Résultat n°75

    Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/4

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  76. Résultat n°76

    PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1783W/4

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC LEPA modification et construction internat (lycée...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  77. Résultat n°77

    - Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études- RN 19 et ZAC des Tourelles, Morvillars : marchés, enjeux paysagers, étude de prévision du trafic entre Héricourt et Delle, études de définition.

    Date

    1995-2002

    Cote

    1959W/8

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • - Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  78. Résultat n°78

    Cunelières : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Cunelières : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  79. Résultat n°79

    Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  80. Résultat n°80

    Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme