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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

Résultat n°2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

Date

2006-2007 ; 2017

Cote

1935W/20

Résultat n°3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

Date

1962 ; 1986

Cote

1935W/11

Résultat n°4

Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

Date

1855-1906

Cote

1935W/9

Résultat n°5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

Date

1976 ; 1997

Cote

1935W/12

Résultat n°6

Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

Date

1869-1970

Cote

1783W/11-14

Résultat n°7

Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

Date

1906-1973

Cote

1935W/10

Résultat n°8

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

Résultat n°9

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

Résultat n°10

1962W/4

Date

-

Cote

1962W/4

Résultat n°11

1962W/5

Date

-

Cote

1962W/5

Résultat n°12

1962W/3

Date

-

Cote

1962W/3

Résultat n°13

1962W/10

Date

-

Cote

1962W/10

Résultat n°14

1962W/11

Date

-

Cote

1962W/11

Résultat n°15

1962W/8

Date

-

Cote

1962W/8

Résultat n°16

1962W/2

Date

-

Cote

1962W/2

Résultat n°17

1962W/7

Date

-

Cote

1962W/7

Résultat n°18

1962W/6

Date

-

Cote

1962W/6

Résultat n°19

Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

Date

1949

Cote

1935W/13-1935W/16

Résultat n°20

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

Date

1952-1953

Cote

1827W/1