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  1. Résultat n°1

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  2. Résultat n°2

    Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;

    Date

    2006-2007 ; 2017

    Cote

    1935W/20

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  3. Résultat n°3

    Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).

    Date

    1962 ; 1986

    Cote

    1935W/11

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  4. Résultat n°4

    Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.

    Date

    1855-1906

    Cote

    1935W/9

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  5. Résultat n°5

    Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Date

    1976 ; 1997

    Cote

    1935W/12

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  6. Résultat n°6

    Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

    Date

    1869-1970

    Cote

    1783W/11-14

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  7. Résultat n°7

    Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).

    Date

    1906-1973

    Cote

    1935W/10

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  8. Résultat n°8

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  9. Résultat n°9

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  10. Résultat n°10

    1962W/4

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/4

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  11. Résultat n°11

    1962W/5

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/5

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  12. Résultat n°12

    1962W/3

    Cote

    1962W/3

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/3

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  13. Résultat n°13

    1962W/10

    Cote

    1962W/10

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/10

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  14. Résultat n°14

    1962W/11

    Cote

    1962W/11

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/11

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  15. Résultat n°15

    1962W/8

    Cote

    1962W/8

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/8

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  16. Résultat n°16

    1962W/2

    Cote

    1962W/2

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/2

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  17. Résultat n°17

    1962W/7

    Cote

    1962W/7

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/7

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  18. Résultat n°18

    1962W/6

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/6

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  19. Résultat n°19

    Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1949

    Cote

    1935W/13-1935W/16

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  20. Résultat n°20

    Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

    • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) service Ingénierie - Sécurité

  21. Résultat n°21

    Dossiers enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1668 W 4

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Dossiers enquêtes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  22. Résultat n°22

    Syndicats des communes : textes.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Syndicats des communes : textes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  23. Résultat n°23

    Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement du bassin de l'Autruche, Andelnans et Danjoutin : cartes d'études hydrogéologiques.

    Date

    1956-1972

    Cote

    1935W/8

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  24. Résultat n°24

    Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  25. Résultat n°25

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  26. Résultat n°26

    Regroupements ou fusions de communes.

    Date

    1972

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Regroupements ou fusions de communes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  27. Résultat n°27

    Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).

    Date

    1973-2000

    Cote

    1935W/6

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  28. Résultat n°28

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1976-2000

    Cote

    1986W/2

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  31. Résultat n°31

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1986W/3

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  32. Résultat n°32

    Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  33. Résultat n°33

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  34. Résultat n°34

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  35. Résultat n°35

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  36. Résultat n°36

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  37. Résultat n°37

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  38. Résultat n°38

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  39. Résultat n°39

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  40. Résultat n°40

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  41. Résultat n°41

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  42. Résultat n°42

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  43. Résultat n°43

    Commune de Montbouton, remembrement.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1668 W 3

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Montbouton, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  44. Résultat n°44

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  45. Résultat n°45

    U.T.B.M. de Sévenans.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1660 W 1-6

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • U.T.B.M. de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  46. Résultat n°46

    Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1668 W 5

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  47. Résultat n°47

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  48. Résultat n°48

    PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1783W/4

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC LEPA modification et construction internat (lycée...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  49. Résultat n°49

    Aides agricoles.

    Date

    1988-2003

    Cote

    1668 W 13-16

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Aides agricoles.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  50. Résultat n°50

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    TOURISME :- plaquette «Le tourisme en Franche-Comté, chiffre clés - édition 2009»- Observatoire «Tourisme : adapter l'offre à la demande », Agence d'Urbanisme du TB - Inventaire touristique du TB, Préfecture du TBENSEIGNEMENT :- Observatoire scolaire «Ecoles maternelles du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Ecoles primaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Projection des effectifs scolaires écoles élémentaires du TB », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Annexes», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire «Projections des populations scolarisées en collèges 1991/1992 - 1996-1997 », Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire scolaire «Années 1994-1995 dans le TB», Agence d'Urbanisme du TB, Préfecture, Conseil général 90 IMMOBILER - HABITAT :- Etude «Enquêtes loyers, agglomération de Belfort », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Immobilier d'entreprise, le marché du bureau sur Belfort en 1994 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Le logement en milieu rural, analyse du secteur de Fontaine », Agence d'Urbanisme du TB - Etude « Le marché de la maison individuelle dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - «Observatoire des loyers privés 1998 », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Les copropriétés dans le TB », Agence d'Urbanisme du TB - Etude «Loyers privés 2000 », Agence d'Urbanisme du TB - Note «Marchés locaux du logement : le cas de l'Aire urbaine de Belfort-Montbéliard-Héricourt, DDE 90- Etude «Les loyers privés 2002 », Agence d'Urbanisme du TB - «Atlas de l'habitat privé (fonctions, enjeux, évolutions, région de Franche-Comté », Ministère du Logement et à la Ville.

    Date

    1989-2003

    Cote

    1959W/1

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • TOURISME :- plaquette «Le tourisme en Franche-Comté,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  53. Résultat n°53

    Commune de Bourogne, remembrement.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668 W 6-10

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bourogne, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  54. Résultat n°54

    Magasin Cora Andelnans.

    Date

    1990

    Cote

    1660 W7

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • Magasin Cora Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  55. Résultat n°55

    Commissions d’attribution des subventions pour l’amélioration de l’habitat privé : procès-verbaux.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1669 W 1-2

    • Contexte : 1669 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commissions d’attribution des subventions pour l’amélioration...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, A.N.A.H.

  56. Résultat n°56

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1990-2003

    Cote

    1986W/5

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  57. Résultat n°57

    Missions d’ingénierie publique confiées par les communes.

    Date

    1990-2002

    Cote

    1668 W 11-12

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Missions d’ingénierie publique confiées par les communes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  58. Résultat n°58

    Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  59. Résultat n°59

    ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB

    Date

    1991-2006

    Cote

    1959W/13

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.

    Date

    1992-2009

    Cote

    1959W/6

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  62. Résultat n°62

    Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

    Date

    1993-2010

    Cote

    1931W/4

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  63. Résultat n°63

    Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1935W/3

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  64. Résultat n°64

    Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  65. Résultat n°65

    IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

    Date

    1994-2000

    Cote

    1959W/12

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  66. Résultat n°66

    CANAL ET MILIEUX AQUATIQUES :- Préservation et mise en valeurs du patrimoine et des paysages du canal de Montbéliard à la Haute-Saône dans le département du TB : étude du patrimoine- Etude pour la valorisation environnementale et paysagère de la vallée de la Bourbeuse : étude et projetIPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

    Date

    1994-2002

    Cote

    1959W/11

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • CANAL ET MILIEUX AQUATIQUES :- Préservation et mise...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    - Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études- RN 19 et ZAC des Tourelles, Morvillars : marchés, enjeux paysagers, étude de prévision du trafic entre Héricourt et Delle, études de définition.

    Date

    1995-2002

    Cote

    1959W/8

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • - Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  69. Résultat n°69

    Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études de protection contre les inondations, photos.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1935W/4-1935W/5

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  70. Résultat n°70

    Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).

    Date

    1995-2008

    Cote

    1935W/19

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  71. Résultat n°71

    Delle : modification et révision.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Delle : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  72. Résultat n°72

    Dossiers de subventions pour l’amélioration de l’habitat (parc privé).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1669 W 3-4

    • Contexte : 1669 W - Direction départementale des territoires du...

    • Dossiers de subventions pour l’amélioration de l’habitat...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, A.N.A.H.

  73. Résultat n°73

    Montreux-Château : modification et révision.

    Date

    1996-2003

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Montreux-Château : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  76. Résultat n°76

    BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1959W/3

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  77. Résultat n°77

    BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.

    Date

    1998-2002

    Cote

    1959W/4

    • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

    • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
    • BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  78. Résultat n°78

    Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

    Date

    1998

    Cote

    1935W/7

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort : plans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  79. Résultat n°79

    Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Date

    1998-2005

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  80. Résultat n°80

    PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1783W/5

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)