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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Magasin Cora Andelnans.
Cote
1660 W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
Résultat n°2

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Cote
1668 W 1
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Résultat n°3

Syndicats des communes : textes.
Cote
1668 W 1
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Syndicats des communes : textes.
Résultat n°4

Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Cote
1668 W 1
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Résultat n°5

Regroupements ou fusions de communes.
Cote
1668 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Regroupements ou fusions de communes.
Résultat n°6

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°7

Commune de Novillard, remembrement.
Cote
1668 W 2
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
Résultat n°8

Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°9

Commune de Montbouton, remembrement.
Cote
1668 W 3
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Montbouton, remembrement.
Résultat n°10

Dossiers enquêtes.
Cote
1668 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Dossiers enquêtes.
Résultat n°11

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Cote
1668 W 5
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°17

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°18

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°19

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°20

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...