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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Magasin Cora Andelnans.

    Date

    1990

    Cote

    1660 W7

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • Magasin Cora Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  2. Résultat n°2

    Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  3. Résultat n°3

    Syndicats des communes : textes.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Syndicats des communes : textes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  4. Résultat n°4

    Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  5. Résultat n°5

    Regroupements ou fusions de communes.

    Date

    1972

    Cote

    1668 W 1

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Regroupements ou fusions de communes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  6. Résultat n°6

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  7. Résultat n°7

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  8. Résultat n°8

    Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  9. Résultat n°9

    Commune de Montbouton, remembrement.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1668 W 3

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Montbouton, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  10. Résultat n°10

    Dossiers enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1668 W 4

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Dossiers enquêtes.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  11. Résultat n°11

    Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1668 W 5

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  14. Résultat n°14

    Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  15. Résultat n°15

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  16. Résultat n°16

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  17. Résultat n°17

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  18. Résultat n°18

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  19. Résultat n°19

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  20. Résultat n°20

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  21. Résultat n°21

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  22. Résultat n°22

    PC logements d'habitation.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/1

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC logements d'habitation.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  23. Résultat n°23

    PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le ministère de la Défense.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/2

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  24. Résultat n°24

    PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.

    Date

    2000

    Cote

    1783W/3

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  25. Résultat n°25

    PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1783W/4

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC LEPA modification et construction internat (lycée...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  26. Résultat n°26

    PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1783W/5

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  27. Résultat n°27

    PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/6

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  28. Résultat n°28

    PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/7

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  29. Résultat n°29

    PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/8

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  30. Résultat n°30

    PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/9

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  31. Résultat n°31

    PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/10

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  32. Résultat n°32

    Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

    • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) service Ingénierie - Sécurité

  33. Résultat n°33

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  34. Résultat n°34

    Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004

    Cote

    1874W/2

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  35. Résultat n°35

    Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/3

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  36. Résultat n°36

    Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/4

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  37. Résultat n°37

    Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/5

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  38. Résultat n°38

    Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/6

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  39. Résultat n°39

    Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/7

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  40. Résultat n°40

    Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

    Date

    2005

    Cote

    1874W/8

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)