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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°2

Commune de Bourogne, remembrement.
Cote
1668 W 6-10
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bourogne, remembrement.
Résultat n°3

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°4

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.
Cote
1931W/4
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
Résultat n°5

Commune de Novillard, remembrement.
Cote
1668 W 2
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
Résultat n°6

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°7

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.
Cote
1935W/3
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...
Résultat n°8

Magasin Cora Andelnans.
Cote
1660 W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
Résultat n°9

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Cote
1668 W 5
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Résultat n°10

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.
Cote
1990W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°11

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/1
 Date
1975-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°14

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Cote
1895W/3
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Résultat n°15

1962W/9
Cote
1962W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°16

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.
Cote
1959W/9
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort...
Résultat n°17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/3
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°18

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Cote
1935W/18
 Date
2004-2005 ; 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
Résultat n°19

1962W/1
Cote
1962W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°20

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.