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107 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exonérations d’embauches : statistiques.
Cote
1469 W 29
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°2

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.
Cote
1468 W 45-51
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...
Résultat n°3

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.
Cote
1468 W 1-44
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...
Résultat n°4

Accords entreprises.
Cote
1469 W 17-26
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords entreprises.
Résultat n°5

Entreprises C-D
Cote
1503 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
Résultat n°6

Entreprises I-M
Cote
1503 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
Résultat n°7

Entreprises N-S
Cote
1503 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises N-S
Résultat n°8

Entreprises E-H
Cote
1503 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises E-H
Résultat n°9

Entreprises S-Z
Cote
1503 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises S-Z
Résultat n°10

Courriers renseignements.
Cote
1469 W 1-3
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Courriers renseignements.
Résultat n°11

Entreprises A-C
Cote
1503 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises A-C
Résultat n°12

Renouvellement comités d’établissements.
Cote
1469 W 12
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Renouvellement comités d’établissements.
Résultat n°13

Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.
Cote
1469 W 4-9
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.
Résultat n°14

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.
Cote
1470 W 1
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°15

Autorisations provisoires de travail.
Cote
1470 W12-13
 Date
1976-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations provisoires de travail.
Résultat n°16

Procès-verbaux de désaccords.
Cote
1469 W 27-28
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Procès-verbaux de désaccords.
Résultat n°17

Article éliminé.
Cote
1256 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Article éliminé.
Résultat n°18

Articles éliminés.
Cote
1220 W 23-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°19

A-L
Cote
1220 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
  • A-L
Résultat n°20

M-Y
Cote
1220 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
  • M-Y
Résultat n°21

Articles éliminés.
Cote
1256 W 9-73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°22

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.
Cote
1503 W 5
 Date
1966 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...
Résultat n°23

Articles éliminés.
Cote
1256 W 85-89
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°24

Articles éliminés.
Cote
1256 W 79-83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°25

Dossiers Aides au retour.
Cote
1220 W 1-22
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Dossiers Aides au retour.
Résultat n°26

Maladies professionnelles.
Cote
1469 W 15
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Maladies professionnelles.
Résultat n°27

Conventions collectives : accords locaux.
Cote
1503 W 9
 Date
1936 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°28

Accidents de travail : rapports.
Cote
1469 W 13
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accidents de travail : rapports.
Résultat n°29

AL-DO
Cote
1220 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • AL-DO
Résultat n°30

FER-MUT
Cote
1220 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • FER-MUT
Résultat n°31

Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).
Cote
1256 W 93
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).
Résultat n°32

NET-YL
Cote
1220 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • NET-YL
Résultat n°33

Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.
Cote
1256 W 95
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...
Résultat n°34

Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.
Cote
1256 W 84
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...
Résultat n°35

Articles éliminés.
Cote
1222 W 1-77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°36

Licenciements, élections professionnelles, élections des comités d’entreprise, recours hiérarchiques, plans sociaux, conflits divers : dossiers d’entreprises.
Cote
1314 W 1-32
 Date
1961 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1314 W - Direction départementale du travail et de...

  • Licenciements, élections professionnelles, élections...
Résultat n°37

Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions, contrats de travail.
Cote
1256 W 90-92
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions,...
Résultat n°38

Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans de stage, bilans d'inertion, conventions de formation.
Cote
1256 W 74-78
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans...
Résultat n°39

Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1170 W 43-44
 Date
1988 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

  • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...
Résultat n°40

Articles éliminés.
Cote
1170 W 45-70
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.