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Résultats de la recherche

  • 1

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 2

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 3

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 4

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 5

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 6

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 7

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 8

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 9

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 10

    Courriers renseignements.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1469 W 1-3

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Courriers renseignements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 11

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 12

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 13

    Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1469 W 4-9

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 14

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 15

    Autorisations provisoires de travail.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1470 W12-13

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations provisoires de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 16

    Procès-verbaux de désaccords.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1469 W 27-28

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Procès-verbaux de désaccords.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 17

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 18

    Articles éliminés.

    Cote

    1220 W 23-25

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 19

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 20

    M-Y

    Cote

    1220 W 29

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • M-Y

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 21

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 9-73

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 22

    Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

    Date

    1966 - 1993

    Cote

    1503 W 5

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 23

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 85-89

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 24

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 79-83

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 25

    Dossiers Aides au retour.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1220 W 1-22

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Dossiers Aides au retour.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 26

    Maladies professionnelles.

    Date

    1992

    Cote

    1469 W 15

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Maladies professionnelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 27

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 28

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 29

    AL-DO

    Cote

    1220 W 30

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • AL-DO

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 30

    FER-MUT

    Cote

    1220 W 31

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • FER-MUT

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 31

    Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Date

    1991

    Cote

    1256 W 93

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 32

    NET-YL

    Cote

    1220 W 32

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • NET-YL

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 33

    Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 95

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 34

    Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 84

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 35

    Articles éliminés.

    Cote

    1222 W 1-77

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 36

    Licenciements, élections professionnelles, élections des comités d’entreprise, recours hiérarchiques, plans sociaux, conflits divers : dossiers d’entreprises.

    Date

    1961 - 1990

    Cote

    1314 W 1-32

    • Contexte : 1314 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements, élections professionnelles, élections...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 37

    Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions, contrats de travail.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 90-92

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 38

    Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans de stage, bilans d'inertion, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 74-78

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 39

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 40

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 45-70

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 41

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 42

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 1-42

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 43

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 44

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 45

    A-C

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 6

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 46

    Licenciements des personnes : décisions.

    Date

    1982-1988

    Cote

    1469 W 10-11

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements des personnes : décisions.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 47

    Contrats d’emploi formation.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1112 W 88-94

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’emploi formation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 48

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 49

    Alsthom

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 1

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • Alsthom

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 50

    C-R

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 3

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-R

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 51

    T-Z

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 5

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • T-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 52

    A-B

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 2

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-B

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 53

    S

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 4

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 54

    Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 1-12

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 55

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 56

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 57

    Articles éliminés.

    Cote

    1120 W 52-112

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 58

    Contrats de Solidarité : statistiques.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1134 W 15

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de Solidarité : statistiques.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 59

    Garantie des ressources des travailleurs handicapés.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 13-14

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Garantie des ressources des travailleurs handicapés.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 60

    Articles éliminés.

    Cote

    1134 W 16-46

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 61

    Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de Belfort : statistiques.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1112 W 48-50

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 62

    Créations d’entreprises.

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1134 W 47-61

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprises.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 63

    Articles éliminés.

    Cote

    1120 W 1-50

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 64

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 65

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 66

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 67

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 68

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 69

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 70

    Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1985

    Cote

    1503 W 7

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 71

    G-I.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • G-I.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 72

    Dossier Alsthom.

    Date

    1985

    Cote

    1222 W 80

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Dossier Alsthom.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 73

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 74

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 75

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 76

    Contrats d’Emploi Formation Alsthom.

    Date

    1983

    Cote

    1112 W 74-79

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’Emploi Formation Alsthom.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 77

    Allocations Aides au retour.

    Date

    1981 - 1983

    Cote

    1220 W 26-27

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Allocations Aides au retour.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 78

    Contrats de Solidarité Alsthom et BULL.

    Date

    1982

    Cote

    1112 W 63-65

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de Solidarité Alsthom et BULL.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 79

    Métallurgie : conventions collectives.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    1503 W 3-4

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 80

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 66-73

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort