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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1812-1890

    Cote

    1 T 1

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instructions, correspondance générale.
    • 1812-1890
  2. Résultat n°2

    1891-1936

    Cote

    1 T 2

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Instructions, correspondance générale.
    • 1891-1936
  3. Résultat n°3

    Budgets.

    Date

    1879, 1881

    Cote

    1 T 3

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Budgets.
  4. Résultat n°4

    Bourses et subventions : généralités, listes des bénéficiaires pour tous ordres d'enseignement.

    Date

    1885-1941

    Cote

    1 T 4

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Bourses et subventions : généralités, listes des bénéficiaires...
  5. Résultat n°5

    Distribution des prix : instructions, correspondance, programmes.

    Date

    1812-1939

    Cote

    1 T 5

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Distribution des prix : instructions, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Administration académique. Personnel : dossiers individuels.

    Date

    1818-1931

    Cote

    1 T 6

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Administration académique. Personnel : dossiers individuels.
  7. Résultat n°7

    Administration académique : budgets (1892-1908) ; organisation et création de postes (1905-1930) ; affectation de locaux et matériel (1906-1930).

    Date

    1892-1930

    Cote

    1 T 7

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Administration académique : budgets (1892-1908) ; organisation...
  8. Résultat n°8

    Instructions, correspondance, composition, ordres du jour (1870-1887).

    Cote

    1 T 8

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Conseil départemental de l'instruction publique.
    • Instructions, correspondance, composition, ordres du...
  9. Résultat n°9

    1871-1884

    Cote

    1 T 9

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Conseil départemental de l'instruction publique.
    • Registres de délibérations (1871-1884).
    • 1871-1884
  10. Résultat n°10

    1878-1884

    Cote

    1 T 10

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Conseil départemental de l'instruction publique.
    • Registres de délibérations (1871-1884).
    • 1878-1884
  11. Résultat n°11

    Comité des bâtiments scolaires : correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    1 T 11

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Comité des bâtiments scolaires : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Registre de rapports.

    Date

    1883

    Cote

    1 T 12

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Registre de rapports.
  13. Résultat n°13

    Conseil académique de Besançon : nomination des membres, indemnités de séjour.

    Date

    1896-1912

    Cote

    1 T 13

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Conseil académique de Besançon : nomination des membres,...
  14. Résultat n°14

    Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance relative aux affaires à soumettre en appel.

    Date

    1903-1917

    Cote

    1 T 14

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance...
  15. Résultat n°15

    1818-1900

    Cote

    1 T 15

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Instructions et circulaires ministérielles.
    • 1818-1900
  16. Résultat n°16

    1904-1939

    Cote

    1 T 16

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Instructions et circulaires ministérielles.
    • 1904-1939
  17. Résultat n°17

    Etats de situation dressés par l'inspecteur primaire des écoles primaires publiques et libres du Territoire de Belfort (par canton et année).

    Date

    1871-1887, 1895-1910

    Cote

    1 T 17

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Etats de situation dressés par l'inspecteur primaire...
  18. Résultat n°18

    Statistiques scolaires : écoles publiques, écoles libres, salles d'asile, écoles mixtes, écoles spéciales de filles, fréquentation scolaire, rétribution scolaire.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 T 18

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Statistiques scolaires : écoles publiques, écoles libres,...
  19. Résultat n°19

    Pétitions contre le projet de loi sur l'enseignement : instruction, correspondance.

    Date

    1879

    Cote

    1 T 19

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Pétitions contre le projet de loi sur l'enseignement...
  20. Résultat n°20

    Organisation et situation des écoles au début des hostilités avec l'Allemagne (septembre 1939) : instructions, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 T 20

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Organisation et situation des écoles au début des hostilités...
  21. Résultat n°21

    Rétribution scolaire : instructions, correspondance, délibérations municipales.

    Date

    1835-1884

    Cote

    1 T 21

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Rétribution scolaire : instructions, correspondance,...
  22. Résultat n°22

    Gratuité, listes des enfants admis gratuitement dans les écoles primaires.

    Date

    1834-1882

    Cote

    1 T 22

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Gratuité, listes des enfants admis gratuitement dans...
  23. Résultat n°23

    Correspondance, instructions, états des communes ayant voté la gratuité absolue.

    Date

    1861-1892

    Cote

    1 T 23

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Correspondance, instructions, états des communes ayant...
  24. Résultat n°24

    Instructions, correspondance (1839-1940).

    Cote

    1 T 24

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Fréquentation scolaire.
    • Instructions, correspondance (1839-1940).
  25. Résultat n°25

    Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre des élèves inscrits, présences, nombre de classes, observations (1875-1876).

    Cote

    1 T 25

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Fréquentation scolaire.
    • Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre...
  26. Résultat n°26

    Ouverture ou fermeture de classes : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1903-1921

    Cote

    1 T 26

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Ouverture ou fermeture de classes : délibérations,...
  27. Résultat n°27

    Vacances et congés : instructions, correspondance, délibérations du conseil départemental de l'instruction publique.

    Date

    1864-1936

    Cote

    1 T 27

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Vacances et congés : instructions, correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Médecine scolaire : instructions, généralités.

    Date

    1872-1902

    Cote

    1 T 28

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Médecine scolaire : instructions, généralités.
  29. Résultat n°29

    Bulletins trimestriels (1890).

    Cote

    1 T 29

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Epidémies.
    • Bulletins trimestriels (1890).
  30. Résultat n°30

    Fermeture et réouverture d'écoles (1865-1930).

    Cote

    1 T 30

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Epidémies.
    • Fermeture et réouverture d'écoles (1865-1930).
  31. Résultat n°31

    Vaccinations : instructions, correspondance, états.

    Date

    1870-1905

    Cote

    1 T 31

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Vaccinations : instructions, correspondance, états.
  32. Résultat n°32

    Inspection médicale des écoles (1879-1939) ; projet de création à Belfort d'une consultation dentaire (1934).

    Date

    1879-1939

    Cote

    1 T 32

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Inspection médicale des écoles (1879-1939) ; projet...
  33. Résultat n°33

    Comités cantonaux d'instruction primaire : composition, correspondance.

    Date

    1816-1820

    Cote

    1 T 33

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Comités cantonaux d'instruction primaire : composition,...
  34. Résultat n°34

    Comité supérieur d'instruction primaire de Belfort et du Haut-Rhin : correspondance, membres, budgets, rapports d'inspection.

    Date

    1834-1849

    Cote

    1 T 34

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Comité supérieur d'instruction primaire de Belfort...
  35. Résultat n°35

    Comités locaux : membres, affaires traitées, rapports d'inspection.

    Date

    1834-1849

    Cote

    1 T 35

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Comités locaux : membres, affaires traitées, rapports...
  36. Résultat n°36

    Délégations cantonales : instructions, listes des délégués, nominations, démissions, renseignements divers, rapports d'inspection.

    Date

    1862-1939

    Cote

    1 T 36

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Délégations cantonales : instructions, listes des délégués,...
  37. Résultat n°37

    Registre des procès-verbaux de la délégation du canton de Belfort.

    Date

    1887-1939

    Cote

    1 T 37

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Registre des procès-verbaux de la délégation du canton...
  38. Résultat n°38

    Commissions municipales scolaires et bureaux d'assistance médicale gratuite : instructions, correspondance, désignation des membres (dossiers par commune).

    Date

    1882-1930

    Cote

    1 T 38

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Commissions municipales scolaires et bureaux d'assistance...
  39. Résultat n°39

    Instructions, composition, élections (1886-1945).

    Cote

    1 T 39

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Conseil départemental de l'enseignement primaire.
    • Instructions, composition, élections (1886-1945).
  40. Résultat n°40

    Convocations, ordres du jour, correspondance, indemnités de déplacement (1886-1939).

    Cote

    1 T 40

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CONSEILS ET COMITES
    • Conseil départemental de l'enseignement primaire.
    • Convocations, ordres du jour, correspondance, indemnités...