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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    36 W 6

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  2. Résultat n°2

    Enseignement agricole.

    Date

    1964 - 1968

    Cote

    36 W 30

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Enseignement agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  3. Résultat n°3

    Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    36 W 33

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  4. Résultat n°4

    Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1212 W 7

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  5. Résultat n°5

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Date

    1965 - 1974

    Cote

    1212 W 8

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  6. Résultat n°6

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers individuels.

    Date

    1964 - 1971

    Cote

    1212 W 23

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  7. Résultat n°7

    Commission de Première Instance du contentieux de la Mutualiste sociale agricole.

    Date

    1954 - 1984

    Cote

    1212 W 34

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Commission de Première Instance du contentieux de la...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    1212 W 1-4

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  9. Résultat n°9

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1212 W 24-27

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  10. Résultat n°10

    Accidents du travail.

    Date

    1973 - 1988

    Cote

    1212 W 28-30

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  11. Résultat n°11

    Barèmes de salaires.

    Date

    1959 - 1988

    Cote

    1212 W 31-33

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Barèmes de salaires.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  12. Résultat n°12

    Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée ; conventions collectives.

    Date

    1960 - 1987

    Cote

    1212 W 35-45

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  13. Résultat n°13

    Cotisations assurances sociales agricoles.

    Date

    1950 - 1984

    Cote

    1212 W 46-51

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Cotisations assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  14. Résultat n°14

    Commissions des structures : procès verbaux.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1212 W 5-6

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Commissions des structures : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  15. Résultat n°15

    Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre salariée.

    Date

    1959 - 1975

    Cote

    1212 W 52-60

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  16. Résultat n°16

    Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers individuels.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    1212 W 9-22

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Cote

    36 W 1-5

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  18. Résultat n°18

    Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans financiers, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1965

    Cote

    36 W 10-21

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  19. Résultat n°19

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1948 - 1970

    Cote

    36 W 22-25

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  20. Résultat n°20

    Conventions collectives.

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    36 W 26-29

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Conventions collectives.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole