Filtrer les résultats
Multimédias
  • 135
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 24
  • 6
  • 5
  • 3
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 128
  • 19
Sujets
  • 135
  • 135
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 135
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

135 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

Date

1995-2008

Cote

1769W/1-3

Résultat n°2

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

Date

2002-2008

Cote

1731W 9-12

Résultat n°3

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Date

1977-2007

Cote

1731 W 13-19

Résultat n°4

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

Date

2000-2007

Cote

1769W/8

Résultat n°5

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Date

1986-2007

Cote

1731W 1-8

Résultat n°6

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

Date

1989 - 2007

Cote

1731 W 22-23

Résultat n°7

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2004-2007

Cote

1731 W 19-21

Résultat n°8

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

2007

Cote

1731 W 21

Résultat n°9

Dossier d'entreprises agricoles actives.

Date

1961-2007

Cote

1769W/4-8

Résultat n°10

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

Date

1983-2006

Cote

1715 W 9-14

Résultat n°11

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

Date

2006

Cote

1715 W 1-8

Résultat n°12

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2005-2006

Cote

1715 W 15

Résultat n°13

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2005

Cote

1684 W 46-53

Résultat n°14

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

Date

1997-2005

Cote

1684 W 29-37

Résultat n°15

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2005

Cote

1684 W 38-45

Résultat n°16

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2004

Cote

1684 W 16-28

Résultat n°17

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1956-2004

Cote

1684 W 1-15

Résultat n°18

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2003

Cote

1623 W 1-114

Résultat n°19

Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

Date

1969 - 2001

Cote

1467 W 1-276

Résultat n°20

Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

Date

1950 - 1997

Cote

1331 W 1-36