Filtrer les résultats
Multimédias
  • 135
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 24
  • 6
  • 5
  • 3
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 128
  • 19
Sujets
  • 135
  • 135
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 135
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

135 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Cote
1769W/1-3
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Résultat n°2

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Cote
1731W 9-12
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Résultat n°3

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Cote
1731 W 13-19
 Date
1977-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Résultat n°4

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.
Cote
1769W/8
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
Résultat n°5

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Cote
1731W 1-8
 Date
1986-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Résultat n°6

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).
Cote
1731 W 22-23
 Date
1989 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...
Résultat n°7

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1731 W 19-21
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°8

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1731 W 21
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
Résultat n°9

Dossier d'entreprises agricoles actives.
Cote
1769W/4-8
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossier d'entreprises agricoles actives.
Résultat n°10

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.
Cote
1715 W 9-14
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...
Résultat n°11

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).
Cote
1715 W 1-8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...
Résultat n°12

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1715 W 15
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°13

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 46-53
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°14

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Cote
1684 W 29-37
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Résultat n°15

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 38-45
 Date
1960-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°16

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 16-28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°17

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 1-15
 Date
1956-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°18

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1623 W 1-114
 Date
1960-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1623 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
Résultat n°19

Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.
Cote
1467 W 1-276
 Date
1969 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1467 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...
Résultat n°20

Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...
Cote
1331 W 1-36
 Date
1950 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...