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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Salaires et classifications professionnelles.

    Date

    1945-1949

    Cote

    1171 W 78-79

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Salaires et classifications professionnelles.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  2. Résultat n°2

    Dossiers Alsthom et Bull.

    Date

    s.d.

    Cote

    1171 W 73-75

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers Alsthom et Bull.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  3. Résultat n°3

    Articles éliminés.

    Cote

    1171 W 11-37

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  4. Résultat n°4

    Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

    Date

    1950 - 1997

    Cote

    1331 W 1-36

    • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  5. Résultat n°5

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1955 - 1994

    Cote

    1263 W 1-85

    • Contexte : 1263 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    nspection du travail de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1956-2004

    Cote

    1684 W 1-15

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1959 - 1992

    Cote

    1315 W 1-23

    • Contexte : 1315 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1623 W 1-114

    • Contexte : 1623 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  9. Résultat n°9

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2005

    Cote

    1684 W 38-45

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  10. Résultat n°10

    Dossiers d’entreprises : Fiorese, SEERB Beaucourt, SBM Beaucourt.

    Date

    1960 - 1977

    Cote

    1171 W 10

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : Fiorese, SEERB Beaucourt,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960 - 1994

    Cote

    1368 W 1-15

    • Contexte : 1368 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1769W/4-8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Bilans sociaux.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1171 W 48-49

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Bilans sociaux.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  14. Résultat n°14

    Hygiène et sécurité : procès-verbaux, conflits, demandes de dérogations.

    Date

    s.d., 1966-1979

    Cote

    1171 W 50-57, 1171 W 60-68

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Hygiène et sécurité : procès-verbaux, conflits, demandes...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1257 W 1-136

    • Contexte : 1257 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  16. Résultat n°16

    Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

    Date

    1969 - 2001

    Cote

    1467 W 1-276

    • Contexte : 1467 W - Inspection du travail de Belfort

    • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    SRD, CGL, Lama.

    Date

    1970 - 1981

    Cote

    1171 W 9

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • SRD, CGL, Lama.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  18. Résultat n°18

    Délégués syndicaux.

    Date

    s.d., 1970-1978

    Cote

    1171 W 43

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Délégués syndicaux.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  19. Résultat n°19

    Contrôles de l'emploi, visites nocturnes, travail dominical : procès-verbaux.

    Date

    s.d., 1974-1981

    Cote

    1171 W 44-47

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail de Belfort

    • Contrôles de l'emploi, visites nocturnes, travail dominical...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1219 W 1-72

    • Contexte : 1219 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort