Territoire de Belfort. Inspection du travail

1
Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

Date

1995-2008

Cote

1769W/1-3
- Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
- Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Producteur :

Inspection du travail du Territoire de Belfort
2
Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

Date

2002-2008

Cote

1731W 9-12
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
3
Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Date

1977-2007

Cote

1731 W 13-19
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
4
Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

Date

2000-2007

Cote

1769W/8
- Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
- Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
Producteur :

Inspection du travail du Territoire de Belfort
5
Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Date

1986-2007

Cote

1731W 1-8
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
6
Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

Date

1989 - 2007

Cote

1731 W 22-23
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
7
Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2004-2007

Cote

1731 W 19-21
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
8
Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

2007

Cote

1731 W 21
- Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
9
Dossier d'entreprises agricoles actives.

Date

1961-2007

Cote

1769W/4-8
- Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
- Dossier d'entreprises agricoles actives.
Producteur :

Inspection du travail du Territoire de Belfort
10
Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

Date

1983-2006

Cote

1715 W 9-14
- Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
11
Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

Date

2006

Cote

1715 W 1-8
- Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
12
Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2005-2006

Cote

1715 W 15
- Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort
- Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
13
Dossiers d’établissements actifs.

Date

2005

Cote

1684 W 46-53
- Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’établissements actifs.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
14
Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

Date

1997-2005

Cote

1684 W 29-37
- Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort
- Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
15
Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2005

Cote

1684 W 38-45
- Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
16
Dossiers d’établissements actifs.

Date

2004

Cote

1684 W 16-28
- Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’établissements actifs.
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
17
Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1956-2004

Cote

1684 W 1-15
- Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
18
Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2003

Cote

1623 W 1-114
- Contexte : 1623 W - Inspection du travail de Belfort
- Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
19
Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

Date

1969 - 2001

Cote

1467 W 1-276
- Contexte : 1467 W - Inspection du travail de Belfort
- Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...
Producteur :

Inspection du travail de Belfort
20
Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

Date

1950 - 1997

Cote

1331 W 1-36
- Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Résultats de la recherche

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

Date

Cote

Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

Producteur :

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

Date

Cote

Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

Producteur :

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

Cote

Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossier d'entreprises agricoles actives.

Date

Cote

Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

Date

Cote

Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

Date

Cote

Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

Cote

Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’établissements actifs.

Date

Cote

Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

Date

Cote

Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

Cote

Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

Producteur :

Dossiers d’établissements actifs.

Date

Cote

Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort