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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1769W/1-3

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Date

    2002-2008

    Cote

    1731W 9-12

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  3. Résultat n°3

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Date

    1977-2007

    Cote

    1731 W 13-19

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  4. Résultat n°4

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Date

    1986-2007

    Cote

    1731W 1-8

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

    Date

    1989 - 2007

    Cote

    1731 W 22-23

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2004-2007

    Cote

    1731 W 19-21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    1731 W 21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  9. Résultat n°9

    Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1769W/4-8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1715 W 9-14

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

    Date

    2006

    Cote

    1715 W 1-8

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1715 W 15

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  13. Résultat n°13

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2005

    Cote

    1684 W 46-53

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  14. Résultat n°14

    Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Date

    1997-2005

    Cote

    1684 W 29-37

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2005

    Cote

    1684 W 38-45

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  16. Résultat n°16

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1956-2004

    Cote

    1684 W 1-15

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1623 W 1-114

    • Contexte : 1623 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  19. Résultat n°19

    Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

    Date

    1969 - 2001

    Cote

    1467 W 1-276

    • Contexte : 1467 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  20. Résultat n°20

    Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

    Date

    1950 - 1997

    Cote

    1331 W 1-36

    • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)