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  1. Résultat n°1

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    81 W 6

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  7. Résultat n°7

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  8. Résultat n°8

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  10. Résultat n°10

    Articles éliminés.

    Cote

    1081 W 49-51

    • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1988

    Cote

    1437 W 27

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

    Date

    1983

    Cote

    1058 W 139

    • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Articles éliminés.

    Cote

    1114 W 88-105

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

    Date

    1954, 1958

    Cote

    1098 W 257-258

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  15. Résultat n°15

    Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    29 W 294-297

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Conférence interdépartementale, commission départementale...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  16. Résultat n°16

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  17. Résultat n°17

    Affaires culturelles.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1261 W 189

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  18. Résultat n°18

    Fonds social urbain : programmes.

    Date

    1991

    Cote

    1297 W 12

    • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds social urbain : programmes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV, tarification, arrêtés, rapports, personnel

    Date

    1953 - 1967

    Cote

    24 W 26-34

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  20. Résultat n°20

    56 W 22 Montreux-Château

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
    • 56 W 22 Montreux-Château

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  21. Résultat n°21

    Culture : investissements culturels, subventions su Ministère, patrimoine rural non protégé, aménagement des petits lieux musicaux, protection du patrimoine de Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1427 W 12

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Culture : investissements culturels, subventions su...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  22. Résultat n°22

    Fonctionnement et équipement administratif.

    Date

    1986 - 1994

    Cote

    1261 W 201

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Fonctionnement et équipement administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  23. Résultat n°23

    Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations, correspondance.

    Date

    1941 - 1951

    Cote

    98 W 427

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

    Date

    1941 - 1958

    Cote

    103 W 18-46

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  25. Résultat n°25

    Défense passive : factures, devis.

    Date

    1944

    Cote

    104 W 32

    • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Défense passive : factures, devis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  26. Résultat n°26

    Conseil d’administration du Granit, réunions.

    Date

    1990

    Cote

    1261 W 107

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Conseil d’administration du Granit, réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  27. Résultat n°27

    Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions, compte-rendu, décisions.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1427 W 31

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  28. Résultat n°28

    Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

    Date

    1940 - 1951

    Cote

    97 W 198-205

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  29. Résultat n°29

    Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.

    Date

    1940-1944, 1940-1944

    Cote

    67 W 314-322

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Employés par les troupes d'occupation : certificats...

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  30. Résultat n°30

    Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles des établissements.

    Date

    1985

    Cote

    1139 W 117

    • Contexte : 1139 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Rapports d’activité des services de l’Etat.

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    1427 W 34

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Rapports d’activité des services de l’Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  32. Résultat n°32

    56 W 8 Chévremont - Fontenelle

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
    • 56 W 8 Chévremont - Fontenelle

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  33. Résultat n°33

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Démolition de la Locomotive.

    Date

    1999

    Cote

    1738 W 56

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Démolition de la Locomotive.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  35. Résultat n°35

    L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.

    Date

    1984

    Cote

    1136 W 5

    • Contexte : 1136 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Constructions publiques.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1114 W 44

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  38. Résultat n°38

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1023 W 86-88

    • Contexte : 1023 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs agents de l’Etat dans le Territoire de Belfort : dossiers généraux.

    Date

    1983 - 1995

    Cote

    1427 W 10

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle