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1 819 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)
Cote
1910W/2
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances"...
Résultat n°2

Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau; Audits et contrôles (2008-2009 ; 2011) ; Projet éducatif global (2010-2012) ; Programme réussite éducative Belfort (2001) ; Comités de pilotage (2012) ; Mutualisation des centres culturels belfortains (2012) ; Plan lutte contre les drogues et la toxicomanie (2012) ; Ouvrage de Pierre Lamard "La technologie entre à l'université".
Cote
1910W/3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau;...
Résultat n°3

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) : Glacis, Résidences, Arsot et Beaucourt.
Cote
1910W/4
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)...
Résultat n°4

Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres avec associations Plurie'elles ; Installation du comité départemental et de lutte contre les exclusions ; Journée de mobilisation contre les exclusions (200-2001) Ecole de la 2ème chance (E2C) : création et inauguration de l'école ; Taxe d'apprentissage.
Cote
1910W/1
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres...
Résultat n°5

Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés 2007-2009) ; Comités techniques et programmation (2007).
Cote
1910W/5
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés...
Résultat n°6

Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.
Cote
1910W/7
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Bureau de la performance et de la relation avec les...
Résultat n°7

Liste des établissements susceptibles de recevoir la taxe d’apprentissage ; Gestion.
Cote
1739W/13-1739W/14
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Liste des établissements susceptibles de recevoir la...
Résultat n°8

Comité technique politique de la Ville.
Cote
1738 W 139 - 140
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Comité technique politique de la Ville.
Résultat n°9

Dispositif Ville Vie Vacances : subventions, mise en œuvre.
Cote
1738 W 141-143
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Dispositif Ville Vie Vacances : subventions, mise en...
Résultat n°10

Subvention et évaluation « Chemin faisant ».
Cote
1738 W 119
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Subvention et évaluation « Chemin faisant ».
Résultat n°11

Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires, subventions, travaux préparatoires.
Cote
1738 W 120 - 138
 Date
2005, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires,...
Résultat n°12

ANRU réunions 1 et 2.
Cote
1738 W 118
 Date
2004, 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • ANRU réunions 1 et 2.
Résultat n°13

Réunions, exercice, contrats, crédits.
Cote
1738 W 109 - 117
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Réunions, exercice, contrats, crédits.
Résultat n°14

Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences, conventions de stage, instructions.
Cote
1739W/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences,...
Résultat n°15

Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires.
Cote
1738 W 96 - 106
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires.
Résultat n°16

Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire de Belfort.
Cote
1739W/7
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire...
Résultat n°17

Dispositif Ville Vie Vacances, chapitres.
Cote
1738 W 107 - 108
 Date
2003, 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Dispositif Ville Vie Vacances, chapitres.
Résultat n°18

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°19

Tour Debrot 1.
Cote
1738 W 95
 Date
2002, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Tour Debrot 1.
Résultat n°20

Instruction PRECAR, besoin en crédit.
Cote
1738 W 89
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Instruction PRECAR, besoin en crédit.
Résultat n°21

Notices budgétaires.
Cote
1739W/11
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Notices budgétaires.
Résultat n°22

Dossiers litigieux.
Cote
1739W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux.
Résultat n°23

Dispositif Ville Vie Vacances.
Cote
1738 W 90
 Date
2002, 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Dispositif Ville Vie Vacances.
Résultat n°24

Cellule interservices Ville, chapitres, annexe financières.
Cote
1738 W 91 - 94
 Date
2002, 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Cellule interservices Ville, chapitres, annexe financières.
Résultat n°25

Dossiers de recours.
Cote
1739W/3
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers de recours.
Résultat n°26

Regards public de l’emploi départemental. : statistiques, actions menées en faveur de l’emploi.
Cote
1443W 2-10
 Date
1993 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Regards public de l’emploi départemental. : statistiques,...
Résultat n°27

Grand projet de Ville 1 et 2 : contrat, programmation, chapitres.
Cote
1738 W 69 - 88
 Date
2001, 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Grand projet de Ville 1 et 2 : contrat, programmation,...
Résultat n°28

Notices budgétaires.
Cote
1739W/9
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Notices budgétaires.
Résultat n°29

Regard sur la conjoncture et l’emploi dans le Territoire de Belfort : brochures.
Cote
1443 W 11-20
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Regard sur la conjoncture et l’emploi dans le Territoire...
Résultat n°30

Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi (C.O.D.E.F.) : projets, textes, compte-rendu.
Cote
1443 W 24-26
 Date
1966 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Comité départemental de la formation professionnelle,...
Résultat n°31

Grand projet de Ville 2.
Cote
1738 W 62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Grand projet de Ville 2.
Résultat n°32

Contrat de Ville : cellule interservices Ville, délibération, entretien divers.
Cote
1738 W 63-64
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Contrat de Ville : cellule interservices Ville, délibération,...
Résultat n°33

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/8
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°34

Chapitre divers et annexes financières.
Cote
1738 W 65 - 68
 Date
2000, 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Chapitre divers et annexes financières.
Résultat n°35

Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°36

Dossiers litigieux.
Cote
1739W/8
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux.
Résultat n°37

Apprentissage dans le secteur public non industriel et non commercial : agréments délivrés, demandes de dérogations, dossiers, avis des membres, rapports annuels, registres d’agréments des maîtres d’apprentissage su secteur privé.
Cote
1443 W 27-29
 Date
1972 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Apprentissage dans le secteur public non industriel...
Résultat n°38

Démolition de la Locomotive.
Cote
1738 W 56
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Démolition de la Locomotive.
Résultat n°39

Contrat de Ville : réunion et chapitres.
Cote
1738 W 57-59
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Contrat de Ville : réunion et chapitres.
Résultat n°40

1980-1982
Cote
1923W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1923 W - Préfecture, Bureau de la Performance et de...

  • Arrêtés préfectoraux.
  • 1980-1982