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1 819 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées.
Cote
29 W 457-465
 Date
1908 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la nature et de l'environnement : tourisme,...
  • Installations classées.
Résultat n°2

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Cote
106 W 11-13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Résultat n°3

Prime à la natalité. 1940-1949
Cote
106 W 44-48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocation de maternité. 1940-1951
  • Prime à la natalité. 1940-1949
Résultat n°4

Victimes civiles. 1942
Cote
106 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Victimes civiles. 1942
Résultat n°5

Aide au logement. 1949-1955
Cote
106 W 17-18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide au logement. 1949-1955
Résultat n°6

Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952
Cote
106 W 1-10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952
Résultat n°7

Aide sociale à la famille. 1938-1953
Cote
106 W 20-39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale à la famille. 1938-1953
Résultat n°8

Aide sociale aux mineurs. 1934-1951
Cote
106 W 49-52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux mineurs. 1934-1951
Résultat n°9

Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945
Cote
106 W 15-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux...
Résultat n°10

Aide sociale aux handicapés. 1942-1944
Cote
106 W 84-92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux handicapés. 1942-1944
Résultat n°11

Assistance aux femmes en couche. 1940-1951
Cote
106 W 40-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocation de maternité. 1940-1951
  • Assistance aux femmes en couche. 1940-1951
Résultat n°12

Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953
Cote
106 W 53-83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953
Résultat n°13

Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Cote
106 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Résultat n°14

Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.
Cote
29 W 466-470
 Date
1920 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Affaires économiques (attributions transférées à la...
  • Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.
Résultat n°15

Articles éliminés.
Cote
1261 W 77-81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°16

Articles éliminés.
Cote
1261 W 77-81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1261 W 39-44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Comités départementaux et commissions.
Cote
1261 W 184-188
 Date
1921 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Comités départementaux et commissions.
Résultat n°19

Comités départementaux et commissions.
Cote
1261 W 184-188
 Date
1921 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comités départementaux et commissions.
Résultat n°20

Articles éliminés.
Cote
1261 W 39-44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°21

Allocations militaires.
Cote
81 W 91-132
 Date
1921 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocations militaires.
Résultat n°22

Articles éliminés.
Cote
1261 W 51-71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°23

Aliénés.
Cote
81 W 133-138
 Date
1921 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aliénés.
Résultat n°24

Articles éliminés.
Cote
1261 W 51-71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°25

Lutte contre la tuberculose.
Cote
81 W 31
 Date
1926 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Lutte contre la tuberculose.
Résultat n°26

Enseignement agricole : instructions, rapports.
Cote
98 W 545
 Date
1926 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Enseignement agricole : instructions, rapports.
Résultat n°27

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.
Cote
83 W 14
 Date
1931 - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...
Résultat n°28

Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945
Cote
83 W 58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites...
Résultat n°29

Enseignement Supérieur.
Cote
1738 W 4
 Date
1933, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Enseignement Supérieur.
Résultat n°30

Documentation.
Cote
81 W 26-27
 Date
1935 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Documentation.
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
81 W 67-69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°32

Aide sociale.
Cote
81 W 59-65
 Date
1935 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°33

Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).
Cote
1098 W 259
 Date
1935 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations...
Résultat n°34

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°35

Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.
Cote
95 W 34-36
 Date
1936, 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 95 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Interdiction de séjour : carnets anthropométriques,...
Résultat n°36

Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.
Cote
98 W 438
 Date
1936 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Conflit du travail, organisation du travail, salaires,...
Résultat n°37

Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.
Cote
88 W 49
 Date
1936, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Constructions neuves : règlement visant à réduire les...
Résultat n°38

Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.
Cote
1443 W 34-56
 Date
1936 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Enseignement privé, établissements du Territoire de...
Résultat n°39

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°40

Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).
Cote
1098 W 251-252
 Date
1937 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Transformation des locaux d’habitation (1953-1961),...
Résultat n°41

Apprentissage, enseignement professionnel et technique : PV de réunions et d’élections, correspondance, plans, rapports, contrats, bourses.
Cote
105 W 43-45
 Date
1937 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 105 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Apprentissage, enseignement professionnel et technique...
Résultat n°42

Attribution de bois, charbon et schlamms (tous utilisateurs confondus).
Cote
83 W 18-36
 Date
1937 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Attribution de bois, charbon et schlamms (tous utilisateurs...
Résultat n°43

Equipement industriel, urbain, agricole, sanitaire et social, scolaire, sportif ; logement, construction (dossiers généraux).
Cote
29 W 338-442
 Date
1937 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Equipement industriel, urbain, agricole, sanitaire...
Résultat n°44

Ville de Belfort.
Cote
29 W 356-388
 Date
1937 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Ville de Belfort.
Résultat n°45

Dossiers généraux.
Cote
29 W 338-356
 Date
1937 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Dossiers généraux.
Résultat n°46

Pipe-line Langres-Belfort, canal Rhin-Rhône.
Cote
29W 432-442
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Pipe-line Langres-Belfort, canal Rhin-Rhône.
Résultat n°47

Défilé : correspondance, demandes d’autorisations, autorisations. 1941 - 1964
Cote
96 W 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Défilé : correspondance, demandes d’autorisations,...
Résultat n°48

Sapeur pompier : correspondance rapports, plans, instructions, fiches de renseignements, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux. 1943 - 1953
Cote
97 W 236-240
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Sapeur pompier : correspondance rapports, plans, instructions,...
Résultat n°49

Aide sociale.
Cote
81 W 77-83
 Date
1938 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°50

Education : instructions, listes des candidats, correspondance.
Cote
96 W 105
 Date
1938 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Education : instructions, listes des candidats, correspondance.
Résultat n°51

Cote vacante.
Cote
67 W 231, 67 W 233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Cote vacante.
Résultat n°52

Article éliminé.
Cote
67 W 227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Article éliminé.
Résultat n°53

Attribution de combustibles divers aux bâtiments communaux et scolaires.
Cote
83 W 62
 Date
1938 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Attribution de combustibles divers aux bâtiments communaux...
Résultat n°54

Aide médicale.
Cote
81 W 70-75
 Date
1938 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°55

Réquisitions françaises.
Cote
67 W 216-226
 Date
1938-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Réquisitions françaises.
Résultat n°56

Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins nuls. 1947
Cote
97 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins...
Résultat n°57

Administration générale : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 273
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Administration générale : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°58

Guerre 39-45 : correspondance avec les autorités allemandes.
Cote
97 W 288-289
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Guerre 39-45 : correspondance avec les autorités allemandes.
Résultat n°59

Campagne de pêche : correspondance, arrêtés préfectoraux. 1941 聳 1952
Cote
97 W 197
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Campagne de pêche : correspondance, arrêtés préfectoraux....
Résultat n°60

Colombophilie, formation, travail pour l’Allemagne, commerces, transport routier, enseignement privé, circulation automobile, dommages de guerre, réquisitions allemandes et françaises.
Cote
107 W 11
 Date
1938 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 107 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème bureau

  • Colombophilie, formation, travail pour l’Allemagne,...
Résultat n°61

Articles en 75 W.
Cote
67 W 228-229
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Articles en 75 W.
Résultat n°62

Aide médicale.
Cote
81 W 84-90
 Date
1938 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°63

Sylviculture : correspondance, rapports, procès verbaux d’enquête.
Cote
97 W 297
 Date
1938 -1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Sylviculture : correspondance, rapports, procès verbaux...
Résultat n°64

en série R.
Cote
67 W 1-3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • en série R.
Résultat n°65

Dossiers communaux.
Cote
29 W 388-431
 Date
1939 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Dossiers communaux.
Résultat n°66

Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945
Cote
120 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....
Résultat n°67

Circulaires du ministère de la Guerre.
Cote
88 W 3
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Circulaires du ministère de la Guerre.
Résultat n°68

Par bureaux de la Défense passive
Cote
88 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Circulaires du ministère de l’Intérieur.
  • Par bureaux de la Défense passive
Résultat n°69

Agriculture, établissement de bienfaisance, bonneterie, circulation automobile.
Cote
107 W 15
 Date
1939 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 107 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème bureau

  • Agriculture, établissement de bienfaisance, bonneterie,...
Résultat n°70

Profession réglementée, colporteur : rapports de police, correspondance. 1947 - 1967
Cote
120 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

  • Profession réglementée, colporteur : rapports de police,...
Résultat n°71

Enseignement de la défense passive dans les établissements scolaires : décret, correspondance avec l’inspecteur d’académie.
Cote
88 W 18
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Enseignement de la défense passive dans les établissements...
Résultat n°72

Défense nationale, recrutement, conseil de révision, police des personnes, étranger, naturalisation, désertion, conscription.
Cote
125 W 2
 Date
1939 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 125 W - Préfecture, 2ème Direction - 5ème Bureau

  • Défense nationale, recrutement, conseil de révision,...
Résultat n°73

Matériel de défense passive, achat de brassards et fournitures de casques aux communes ; acquisitions des communes ; inventaires dans les communes.
Cote
88 W 60
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Matériel de défense passive, achat de brassards et...
Résultat n°74

Plan de la Tour bastionnée 46.
Cote
88 W 68
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Plan de la Tour bastionnée 46.
Résultat n°75

Répartition du charbon, du gaz, du bois et du lait: états des cartes attribuées, rapports de police ou gendarmerie relatifs aux pertes de ces cartes, états des arrivages, états des attributions, correspondance, PV d'adjudication des coupes, attributions exceptionnelles, commandes des négociants en combustibles, cartes attribuées aux enfants, attribution aux grossistes et aux administrations, états récapitulatifs des attributions.
Cote
108 W 1-14
 Date
1939-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 108 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Répartition du charbon, du gaz, du bois et du lait:...
Résultat n°76

Administration pénitentiaire, détenus : procès-verbaux, fiches des libérés, rapports de police, notices individuelles, correspondance. 1942 - 1947
Cote
120 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

  • Administration pénitentiaire, détenus : procès-verbaux,...
Résultat n°77

Assistance publique.
Cote
81 W 153
 Date
1939 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Assistance publique.
Résultat n°78

Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.
Cote
124 W 1
 Date
1939 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 124 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale, établissements de bienfaisance...
Résultat n°79

Prime à la natalité.
Cote
81 W 140-141
 Date
1939 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Prime à la natalité.
Résultat n°80

Par année
Cote
88 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Circulaires du ministère de l’Intérieur.
  • Par année