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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1980-1982
Cote
1923W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1923 W - Préfecture, Bureau de la Performance et de...

  • Arrêtés préfectoraux.
  • 1980-1982
Résultat n°2

Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.
Cote
1910W/7
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Bureau de la performance et de la relation avec les...
Résultat n°3

Désignations membres du conseil d'administration de l'Office Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (1986-1996) ; Opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat (1995-1998).
Cote
1910W/6
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Désignations membres du conseil d'administration de...
Résultat n°4

Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés 2007-2009) ; Comités techniques et programmation (2007).
Cote
1910W/5
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés...
Résultat n°5

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) : Glacis, Résidences, Arsot et Beaucourt.
Cote
1910W/4
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)...
Résultat n°6

Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau; Audits et contrôles (2008-2009 ; 2011) ; Projet éducatif global (2010-2012) ; Programme réussite éducative Belfort (2001) ; Comités de pilotage (2012) ; Mutualisation des centres culturels belfortains (2012) ; Plan lutte contre les drogues et la toxicomanie (2012) ; Ouvrage de Pierre Lamard "La technologie entre à l'université".
Cote
1910W/3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau;...
Résultat n°7

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)
Cote
1910W/2
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances"...
Résultat n°8

Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres avec associations Plurie'elles ; Installation du comité départemental et de lutte contre les exclusions ; Journée de mobilisation contre les exclusions (200-2001) Ecole de la 2ème chance (E2C) : création et inauguration de l'école ; Taxe d'apprentissage.
Cote
1910W/1
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres...
Résultat n°9

Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences, conventions de stage, instructions.
Cote
1739W/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences,...
Résultat n°10

Notices budgétaires.
Cote
1739W/11
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Notices budgétaires.
Résultat n°11

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°12

Dossiers litigieux.
Cote
1739W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux.
Résultat n°13

Notices budgétaires.
Cote
1739W/9
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Notices budgétaires.
Résultat n°14

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/8
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°15

Dossiers litigieux.
Cote
1739W/8
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux.
Résultat n°16

Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire de Belfort.
Cote
1739W/7
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire...
Résultat n°17

Dossiers litigieux.
Cote
1739W/6
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers litigieux.
Résultat n°18

Dossiers de recours.
Cote
1739W/3
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers de recours.
Résultat n°19

Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
1739W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération...
Résultat n°20

Dossiers de recours.
Cote
1739W/1
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Dossiers de recours.