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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recensement démographique : états quantitatifs.
Cote
98 W 514
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Recensement démographique : états quantitatifs.
Résultat n°2

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1114 W 174
 Date
1977 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°3

Manifestations aériennes.
Cote
1040 W 41
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Manifestations aériennes.
Résultat n°4

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°5

Comptabilité.
Cote
81 W 6
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°6

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°7

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°8

Aide sociale.
Cote
81 W 139
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°9

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°10

Articles éliminés.
Cote
1081 W 49-51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°11

Cantons de Delle à Valdoie.
Cote
1437 W 27
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

  • Affaires militaires, recensement : listes communales...
  • Cantons de Delle à Valdoie.
Résultat n°12

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».
Cote
1058 W 139
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...
Résultat n°13

Articles éliminés.
Cote
1114 W 88-105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°14

Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).
Cote
1098 W 257-258
 Date
1954, 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...
Résultat n°15

Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.
Cote
29 W 294-297
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Conférence interdépartementale, commission départementale...
Résultat n°16

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°17

Affaires culturelles.
Cote
1261 W 189
 Date
1981 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Affaires culturelles.
Résultat n°18

Fonds social urbain : programmes.
Cote
1297 W 12
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fonds social urbain : programmes.
Résultat n°19

Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV, tarification, arrêtés, rapports, personnel
Cote
24 W 26-34
 Date
1953 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV,...
Résultat n°20

56 W 22 Montreux-Château
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
  • 56 W 22 Montreux-Château
Résultat n°21

Culture : investissements culturels, subventions su Ministère, patrimoine rural non protégé, aménagement des petits lieux musicaux, protection du patrimoine de Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
1427 W 12
 Date
1988 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Culture : investissements culturels, subventions su...
Résultat n°22

Fonctionnement et équipement administratif.
Cote
1261 W 201
 Date
1986 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Fonctionnement et équipement administratif.
Résultat n°23

Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations, correspondance.
Cote
98 W 427
 Date
1941 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations,...
Résultat n°24

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.
Cote
103 W 18-46
 Date
1941 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
Résultat n°25

Défense passive : factures, devis.
Cote
104 W 32
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Défense passive : factures, devis.
Résultat n°26

Conseil d’administration du Granit, réunions.
Cote
1261 W 107
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Conseil d’administration du Granit, réunions.
Résultat n°27

Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions, compte-rendu, décisions.
Cote
1427 W 31
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions,...
Résultat n°28

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.
Cote
97 W 198-205
 Date
1940 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
Résultat n°29

Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.
Cote
67 W 314-322
 Date
1940-1944, 1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Employés par les troupes d'occupation : certificats...
Résultat n°30

Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles des établissements.
Cote
1139 W 117
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1139 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens...
Résultat n°31

Rapports d’activité des services de l’Etat.
Cote
1427 W 34
 Date
1995 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Rapports d’activité des services de l’Etat.
Résultat n°32

56 W 8 Chévremont - Fontenelle
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
  • 56 W 8 Chévremont - Fontenelle
Résultat n°33

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Cote
1217 W 39
 Date
1982 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Résultat n°34

Démolition de la Locomotive.
Cote
1738 W 56
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Démolition de la Locomotive.
Résultat n°35

L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.
Cote
1136 W 5
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1136 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.
Résultat n°36

Constructions publiques.
Cote
1114 W 44
 Date
1975 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Constructions publiques.
Résultat n°37

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.
Cote
1435 W 4
 Date
1982 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....
Résultat n°38

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Cote
106 W 11-13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Résultat n°39

Articles éliminés en 2004.
Cote
1023 W 86-88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1023 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés en 2004.
Résultat n°40

Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs agents de l’Etat dans le Territoire de Belfort : dossiers généraux.
Cote
1427 W 10
 Date
1983 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs...
Résultat n°41

Etudes barrage de Roppe.
Cote
1297 W 42
 Date
1978 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Etudes barrage de Roppe.
Résultat n°42

Travaux d’utilité collective : correspondance, instructions.
Cote
98 W 447
 Date
1945 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Travaux d’utilité collective : correspondance, instructions.
Résultat n°43

Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.
Cote
96 W 85
 Date
1941 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°44

Consortium pour la modernisation et l’exploitation du réseau navigable de l’Est et du Sud-Est.
Cote
56 W 138
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Consortium pour la modernisation et l’exploitation...
Résultat n°45

Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.
Cote
103 W 47
 Date
1940 - 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...
Résultat n°46

Cantons de Fontaine à Valdoie.
Cote
1437 W 4
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

  • Affaires militaires, recensement : listes communales...
  • Cantons de Fontaine à Valdoie.
Résultat n°47

Equipement sportifs et socio-éducatifs.
Cote
1114 W 50-53
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Equipement sportifs et socio-éducatifs.
Résultat n°48

Dossiers communaux.
Cote
29 W 388-431
 Date
1939 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Dossiers communaux.
Résultat n°49

Logement et cantonnement.
Cote
67 W 323
 Date
1941-1942, 1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Logement et cantonnement.
Résultat n°50

Répartition des matériaux de construction : correspondance, instructions.
Cote
98 W 435
 Date
1941 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Répartition des matériaux de construction : correspondance,...
Résultat n°51

Contrat de Ville : réunion et chapitres.
Cote
1738 W 57-59
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Contrat de Ville : réunion et chapitres.
Résultat n°52

Cours d’eau, pont et canal : plans, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux, actes de session, plans, actes d’expropriation.
Cote
98 W 324-326
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Cours d’eau, pont et canal : plans, correspondance,...
Résultat n°53

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)
Cote
1910W/2
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

  • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
  • Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances"...
Résultat n°54

Armes, incidents.
Cote
1081 W 55
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Armes, incidents.
Résultat n°55

Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945
Cote
120 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....
Résultat n°56

Chasse et pêche.
Cote
1023 W 72
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1023 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Chasse et pêche.
Résultat n°57

Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Cote
88 W 28
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Résultat n°58

Aides au lancement industriel et commercial de l’innovation.

Cote
1167 W 17
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1167 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Aides au lancement industriel et commercial de l’innovation....
Résultat n°59

A.N.P.E., brochures, réunions.
Cote
1738 W 40
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • A.N.P.E., brochures, réunions.
Résultat n°60

Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV, suivi, financement.
Cote
1346 W 13-14
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1346 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Urbanisme, patrimoine local et tourisme.
  • Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV,...
Résultat n°61

Logements aidés.
Cote
1114 W 57
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Logements aidés.
Résultat n°62

Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.
Cote
121 W 14
 Date
1950 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Commerce et industrie, élection consulaire : listes...
Résultat n°63

Campagne pauvreté et précarité.
Cote
1261 W 166
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Campagne pauvreté et précarité.
Résultat n°64

Activités commerciales : budget, finances, fiscalité.
Cote
1261 W 38
 Date
1947 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Activités commerciales : budget, finances, fiscalité.
Résultat n°65

Attribution et attribution de pneumatiques : instructions, demandes attributions, statistiques, états des salaires, demandes d’achat.
Cote
98 W 477-489
 Date
1940 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Attribution et attribution de pneumatiques : instructions,...
Résultat n°66

Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives des grévistes, instructions.
Cote
104 W 32
 Date
1948 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives...
Résultat n°67

Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance, états des emblavements, états des stocks.
Cote
103 W 49
 Date
1942 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance,...
Résultat n°68

Hôpital.
Cote
34 W 21
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hôpital.
Résultat n°69

Œuvre sociale : correspondance.
Cote
97 W 253
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Œuvre sociale : correspondance.
Résultat n°70

Notices budgétaires.
Cote
1739W/4-1739W/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • 1992-2006
  • Notices budgétaires.
Résultat n°71

Incendie : statistiques.
Cote
97 W 322
 Date
1943 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Incendie : statistiques.
Résultat n°72

Plan d’Aménagement Rural (P.A.R.) du secteur vosgien et sous-vosgien.
Cote
1114 W 116-125
 Date
1967 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plan d’Aménagement Rural (P.A.R.) du secteur vosgien...
Résultat n°73

Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs des bénéficiaires.
Cote
103 W 66
 Date
1956 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs...
Résultat n°74

Circulaires du ministère de la Guerre.
Cote
88 W 3
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Circulaires du ministère de la Guerre.
Résultat n°75

Lama SA.
Cote
1264 W 20
 Date
1981 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1264 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Lama SA.
Résultat n°76

Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 120
 Date
1952 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°77

Invention : bulletins de dépôts de brevets.
Cote
96 W 118
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Invention : bulletins de dépôts de brevets.
Résultat n°78

Prisonniers de guerre, dispense de service dans les formations de défense passive : arrêtés préfectoral.
Cote
88 W 19
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Prisonniers de guerre, dispense de service dans les...
Résultat n°79

Arrêtés préfectoraux.
Cote
1139 W 99-100
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1139 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés préfectoraux.
Résultat n°80

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.
Cote
83 W 14
 Date
1931 - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...