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  1. Résultat n°1

    Installations classées.

    Date

    1908 - 1977

    Cote

    29 W 457-465

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la nature et de l'environnement : tourisme,...
    • Installations classées.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  2. Résultat n°2

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Prime à la natalité. 1940-1949

    Cote

    106 W 44-48

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Prime à la natalité. 1940-1949

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Victimes civiles. 1942

    Cote

    106 W 19

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Victimes civiles. 1942

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Aide au logement. 1949-1955

    Cote

    106 W 17-18

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide au logement. 1949-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Cote

    106 W 1-10

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Cote

    106 W 20-39

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Cote

    106 W 49-52

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945

    Cote

    106 W 15-16

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Cote

    106 W 84-92

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Cote

    106 W 40-43

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Cote

    106 W 53-83

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Cote

    106 W 14

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Date

    1920 - 1964

    Cote

    29 W 466-470

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Affaires économiques (attributions transférées à la...
    • Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  15. Résultat n°15

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  16. Résultat n°16

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  18. Résultat n°18

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  19. Résultat n°19

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  21. Résultat n°21

    Allocations militaires.

    Date

    1921 - 1954

    Cote

    81 W 91-132

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocations militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 51-71

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  23. Résultat n°23

    Aliénés.

    Date

    1921 - 1954

    Cote

    81 W 133-138

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aliénés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 51-71

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  25. Résultat n°25

    Lutte contre la tuberculose.

    Date

    1926 - 1964

    Cote

    81 W 31

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Lutte contre la tuberculose.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Enseignement agricole : instructions, rapports.

    Date

    1926 - 1964

    Cote

    98 W 545

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Enseignement agricole : instructions, rapports.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

    Date

    1931 - 1939

    Cote

    83 W 14

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  28. Résultat n°28

    Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945

    Cote

    83 W 58

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  29. Résultat n°29

    Enseignement Supérieur.

    Date

    1933, 2000

    Cote

    1738 W 4

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Enseignement Supérieur.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  30. Résultat n°30

    Documentation.

    Date

    1935 - 1953

    Cote

    81 W 26-27

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    81 W 67-69

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Aide sociale.

    Date

    1935 - 1964

    Cote

    81 W 59-65

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).

    Date

    1935 - 1958

    Cote

    1098 W 259

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  34. Résultat n°34

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  35. Résultat n°35

    Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.

    Date

    1936, 1955

    Cote

    95 W 34-36

    • Contexte : 95 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Interdiction de séjour : carnets anthropométriques,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.

    Date

    1936 - 1966

    Cote

    98 W 438

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Conflit du travail, organisation du travail, salaires,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.

    Date

    1936, 1942

    Cote

    88 W 49

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Constructions neuves : règlement visant à réduire les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  38. Résultat n°38

    Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.

    Date

    1936 - 1993

    Cote

    1443 W 34-56

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Enseignement privé, établissements du Territoire de...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  39. Résultat n°39

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  40. Résultat n°40

    Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).

    Date

    1937 - 1964

    Cote

    1098 W 251-252

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Transformation des locaux d’habitation (1953-1961),...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau