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Résultat n°1

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514

Résultat n°2

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174

Résultat n°3

Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41

Résultat n°4

Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254

Résultat n°5

Comptabilité.

Date

1959

Cote

81 W 6

Résultat n°6

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°7

Maréchal ferrant : correspondance.

Date

1936 - 1946

Cote

103 W 9

Résultat n°8

Aide sociale.

Date

1940 - 1942

Cote

81 W 139

Résultat n°9

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158

Résultat n°10

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1081 W 49-51

Résultat n°11

Cantons de Delle à Valdoie.

Date

1988

Cote

1437 W 27

Résultat n°12

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

Date

1983

Cote

1058 W 139

Résultat n°13

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1114 W 88-105

Résultat n°14

Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

Date

1954, 1958

Cote

1098 W 257-258

Résultat n°15

Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

Date

1961 - 1971

Cote

29 W 294-297

Résultat n°16

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1943 - 1944

Cote

97 W 291

Résultat n°17

Affaires culturelles.

Date

1981 - 1991

Cote

1261 W 189

Résultat n°18

Fonds social urbain : programmes.

Date

1991

Cote

1297 W 12

Résultat n°19

Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV, tarification, arrêtés, rapports, personnel

Date

1953 - 1967

Cote

24 W 26-34

Résultat n°20

56 W 22 Montreux-Château

Date

-

Cote

-

Résultat n°21

Culture : investissements culturels, subventions su Ministère, patrimoine rural non protégé, aménagement des petits lieux musicaux, protection du patrimoine de Saint-Dizier-l’Evêque.

Date

1988 - 1994

Cote

1427 W 12

Résultat n°22

Fonctionnement et équipement administratif.

Date

1986 - 1994

Cote

1261 W 201

Résultat n°23

Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations, correspondance.

Date

1941 - 1951

Cote

98 W 427

Résultat n°24

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

Date

1941 - 1958

Cote

103 W 18-46

Résultat n°25

Défense passive : factures, devis.

Date

1944

Cote

104 W 32

Résultat n°26

Conseil d’administration du Granit, réunions.

Date

1990

Cote

1261 W 107

Résultat n°27

Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions, compte-rendu, décisions.

Date

1989 - 1994

Cote

1427 W 31

Résultat n°28

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

Date

1940 - 1951

Cote

97 W 198-205

Résultat n°29

Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.

Date

1940-1944, 1940-1944

Cote

67 W 314-322

Résultat n°30

Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles des établissements.

Date

1985

Cote

1139 W 117

Résultat n°31

Rapports d’activité des services de l’Etat.

Date

1995 - 1996

Cote

1427 W 34

Résultat n°32

56 W 8 Chévremont - Fontenelle

Date

-

Cote

-

Résultat n°33

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

Date

1982 - 1990

Cote

1217 W 39

Résultat n°34

Démolition de la Locomotive.

Date

1999

Cote

1738 W 56

Résultat n°35

L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.

Date

1984

Cote

1136 W 5

Résultat n°36

Constructions publiques.

Date

1975 - 1985

Cote

1114 W 44

Résultat n°37

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

Date

1982 - 1991

Cote

1435 W 4

Résultat n°38

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Date

-

Cote

106 W 11-13

Résultat n°39

Articles éliminés en 2004.

Date

-

Cote

1023 W 86-88

Résultat n°40

Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs agents de l’Etat dans le Territoire de Belfort : dossiers généraux.

Date

1983 - 1995

Cote

1427 W 10

Résultat n°41

Etudes barrage de Roppe.

Date

1978 - 1990

Cote

1297 W 42

Résultat n°42

Travaux d’utilité collective : correspondance, instructions.

Date

1945 - 1946

Cote

98 W 447

Résultat n°43

Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.

Date

1941 - 1942

Cote

96 W 85

Résultat n°44

Consortium pour la modernisation et l’exploitation du réseau navigable de l’Est et du Sud-Est.

Date

1970 - 1972

Cote

56 W 138

Résultat n°45

Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.

Date

1940 - 1941

Cote

103 W 47

Résultat n°46

Cantons de Fontaine à Valdoie.

Date

1979

Cote

1437 W 4

Résultat n°47

Equipement sportifs et socio-éducatifs.

Date

1983 - 1985

Cote

1114 W 50-53

Résultat n°48

Dossiers communaux.

Date

1939 - 1975

Cote

29 W 388-431

Résultat n°49

Logement et cantonnement.

Date

1941-1942, 1941-1942

Cote

67 W 323

Résultat n°50

Répartition des matériaux de construction : correspondance, instructions.

Date

1941 - 1942

Cote

98 W 435

Résultat n°51

Contrat de Ville : réunion et chapitres.

Date

1999

Cote

1738 W 57-59

Résultat n°52

Cours d’eau, pont et canal : plans, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux, actes de session, plans, actes d’expropriation.

Date

1940 - 1944

Cote

98 W 324-326

Résultat n°53

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)

Date

2006-2012

Cote

1910W/2

Résultat n°54

Armes, incidents.

Date

1980-1986

Cote

1081 W 55

Résultat n°55

Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

Date

-

Cote

120 W 4

Résultat n°56

Chasse et pêche.

Date

1979 - 1981

Cote

1023 W 72

Résultat n°57

Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

Date

1940-1945

Cote

88 W 28

Résultat n°58

Aides au lancement industriel et commercial de l’innovation.

Date

1985 - 1988

Cote

1167 W 17

Résultat n°59

A.N.P.E., brochures, réunions.

Date

1997

Cote

1738 W 40

Résultat n°60

Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV, suivi, financement.

Date

1989 - 1993

Cote

1346 W 13-14

Résultat n°61

Logements aidés.

Date

1985

Cote

1114 W 57

Résultat n°62

Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.

Date

1950 - 1954

Cote

121 W 14

Résultat n°63

Campagne pauvreté et précarité.

Date

1987 - 1988

Cote

1261 W 166

Résultat n°64

Activités commerciales : budget, finances, fiscalité.

Date

1947 - 1994

Cote

1261 W 38

Résultat n°65

Attribution et attribution de pneumatiques : instructions, demandes attributions, statistiques, états des salaires, demandes d’achat.

Date

1940 - 1946

Cote

98 W 477-489

Résultat n°66

Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives des grévistes, instructions.

Date

1948 - 1949

Cote

104 W 32

Résultat n°67

Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance, états des emblavements, états des stocks.

Date

1942 - 1948

Cote

103 W 49

Résultat n°68

Hôpital.

Date

1944 - 1945

Cote

34 W 21

Résultat n°69

Œuvre sociale : correspondance.

Date

1941 - 1943

Cote

97 W 253

Résultat n°70

Notices budgétaires.

Date

1997

Cote

1739W/4-1739W/5

Résultat n°71

Incendie : statistiques.

Date

1943 - 1946

Cote

97 W 322

Résultat n°72

Plan d’Aménagement Rural (P.A.R.) du secteur vosgien et sous-vosgien.

Date

1967 - 1982

Cote

1114 W 116-125

Résultat n°73

Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs des bénéficiaires.

Date

1956 - 1958

Cote

103 W 66

Résultat n°74

Circulaires du ministère de la Guerre.

Date

1939-1945

Cote

88 W 3

Résultat n°75

Lama SA.

Date

1981 - 1990

Cote

1264 W 20

Résultat n°76

Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

1952 - 1957

Cote

97 W 120

Résultat n°77

Invention : bulletins de dépôts de brevets.

Date

1941 - 1943

Cote

96 W 118

Résultat n°78

Prisonniers de guerre, dispense de service dans les formations de défense passive : arrêtés préfectoral.

Date

1942

Cote

88 W 19

Résultat n°79

Arrêtés préfectoraux.

Date

1983 - 1986

Cote

1139 W 99-100

Résultat n°80

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

Date

1931 - 1939

Cote

83 W 14