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  1. Résultat n°1

    Installations classées.

    Date

    1908 - 1977

    Cote

    29 W 457-465

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la nature et de l'environnement : tourisme,...
    • Installations classées.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  2. Résultat n°2

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Prime à la natalité. 1940-1949

    Cote

    106 W 44-48

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Prime à la natalité. 1940-1949

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Victimes civiles. 1942

    Cote

    106 W 19

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Victimes civiles. 1942

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Aide au logement. 1949-1955

    Cote

    106 W 17-18

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide au logement. 1949-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Cote

    106 W 1-10

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Cote

    106 W 20-39

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Cote

    106 W 49-52

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945

    Cote

    106 W 15-16

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Cote

    106 W 84-92

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Cote

    106 W 40-43

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Cote

    106 W 53-83

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Cote

    106 W 14

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Date

    1920 - 1964

    Cote

    29 W 466-470

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Affaires économiques (attributions transférées à la...
    • Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  15. Résultat n°15

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  16. Résultat n°16

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  18. Résultat n°18

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  19. Résultat n°19

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination