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  1. Résultat n°1

    Installations classées.

    Date

    1908 - 1977

    Cote

    29 W 457-465

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la nature et de l'environnement : tourisme,...
    • Installations classées.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  2. Résultat n°2

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Prime à la natalité. 1940-1949

    Cote

    106 W 44-48

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Prime à la natalité. 1940-1949

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Victimes civiles. 1942

    Cote

    106 W 19

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Victimes civiles. 1942

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Aide au logement. 1949-1955

    Cote

    106 W 17-18

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide au logement. 1949-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Cote

    106 W 1-10

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Cote

    106 W 20-39

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale à la famille. 1938-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Cote

    106 W 49-52

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945

    Cote

    106 W 15-16

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Cote

    106 W 84-92

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Cote

    106 W 40-43

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Cote

    106 W 53-83

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Cote

    106 W 14

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Date

    1920 - 1964

    Cote

    29 W 466-470

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Affaires économiques (attributions transférées à la...
    • Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  15. Résultat n°15

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  16. Résultat n°16

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 77-81

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  18. Résultat n°18

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  19. Résultat n°19

    Comités départementaux et commissions.

    Date

    1921 - 1992

    Cote

    1261 W 184-188

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comités départementaux et commissions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 39-44

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  21. Résultat n°21

    Allocations militaires.

    Date

    1921 - 1954

    Cote

    81 W 91-132

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocations militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 51-71

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  23. Résultat n°23

    Aliénés.

    Date

    1921 - 1954

    Cote

    81 W 133-138

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aliénés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Articles éliminés.

    Cote

    1261 W 51-71

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  25. Résultat n°25

    Lutte contre la tuberculose.

    Date

    1926 - 1964

    Cote

    81 W 31

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Lutte contre la tuberculose.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Enseignement agricole : instructions, rapports.

    Date

    1926 - 1964

    Cote

    98 W 545

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Enseignement agricole : instructions, rapports.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

    Date

    1931 - 1939

    Cote

    83 W 14

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  28. Résultat n°28

    Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945

    Cote

    83 W 58

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  29. Résultat n°29

    Enseignement Supérieur.

    Date

    1933, 2000

    Cote

    1738 W 4

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Enseignement Supérieur.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  30. Résultat n°30

    Documentation.

    Date

    1935 - 1953

    Cote

    81 W 26-27

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    81 W 67-69

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Aide sociale.

    Date

    1935 - 1964

    Cote

    81 W 59-65

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).

    Date

    1935 - 1958

    Cote

    1098 W 259

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  34. Résultat n°34

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  35. Résultat n°35

    Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.

    Date

    1936, 1955

    Cote

    95 W 34-36

    • Contexte : 95 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Interdiction de séjour : carnets anthropométriques,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.

    Date

    1936 - 1966

    Cote

    98 W 438

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Conflit du travail, organisation du travail, salaires,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.

    Date

    1936, 1942

    Cote

    88 W 49

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Constructions neuves : règlement visant à réduire les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  38. Résultat n°38

    Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.

    Date

    1936 - 1993

    Cote

    1443 W 34-56

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Enseignement privé, établissements du Territoire de...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  39. Résultat n°39

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  40. Résultat n°40

    Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).

    Date

    1937 - 1964

    Cote

    1098 W 251-252

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Transformation des locaux d’habitation (1953-1961),...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  41. Résultat n°41

    Apprentissage, enseignement professionnel et technique : PV de réunions et d’élections, correspondance, plans, rapports, contrats, bourses.

    Date

    1937 - 1958

    Cote

    105 W 43-45

    • Contexte : 105 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Apprentissage, enseignement professionnel et technique...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Attribution de bois, charbon et schlamms (tous utilisateurs confondus).

    Date

    1937 - 1949

    Cote

    83 W 18-36

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Attribution de bois, charbon et schlamms (tous utilisateurs...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  43. Résultat n°43

    Equipement industriel, urbain, agricole, sanitaire et social, scolaire, sportif ; logement, construction (dossiers généraux).

    Date

    1937 - 1971

    Cote

    29 W 338-442

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Equipement industriel, urbain, agricole, sanitaire...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  44. Résultat n°44

    Ville de Belfort.

    Date

    1937 - 1970

    Cote

    29 W 356-388

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  45. Résultat n°45

    Dossiers généraux.

    Date

    1937 - 1971

    Cote

    29 W 338-356

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Dossiers généraux.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  46. Résultat n°46

    Pipe-line Langres-Belfort, canal Rhin-Rhône.

    Cote

    29W 432-442

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Pipe-line Langres-Belfort, canal Rhin-Rhône.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  47. Résultat n°47

    Défilé : correspondance, demandes d’autorisations, autorisations. 1941 - 1964

    Cote

    96 W 63

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Défilé : correspondance, demandes d’autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Sapeur pompier : correspondance rapports, plans, instructions, fiches de renseignements, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux. 1943 - 1953

    Cote

    97 W 236-240

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Sapeur pompier : correspondance rapports, plans, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  49. Résultat n°49

    Aide sociale.

    Date

    1938 - 1964

    Cote

    81 W 77-83

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Education : instructions, listes des candidats, correspondance.

    Date

    1938 - 1942

    Cote

    96 W 105

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Education : instructions, listes des candidats, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Cote vacante.

    Cote

    67 W 231, 67 W 233

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Cote vacante.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  52. Résultat n°52

    Article éliminé.

    Cote

    67 W 227

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  53. Résultat n°53

    Attribution de combustibles divers aux bâtiments communaux et scolaires.

    Date

    1938 - 1945

    Cote

    83 W 62

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Attribution de combustibles divers aux bâtiments communaux...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  54. Résultat n°54

    Aide médicale.

    Date

    1938 - 1952

    Cote

    81 W 70-75

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Réquisitions françaises.

    Date

    1938-1949

    Cote

    67 W 216-226

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Réquisitions françaises.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  56. Résultat n°56

    Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins nuls. 1947

    Cote

    97 W 52

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  57. Résultat n°57

    Administration générale : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Cote

    97 W 273

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Administration générale : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  58. Résultat n°58

    Guerre 39-45 : correspondance avec les autorités allemandes.

    Cote

    97 W 288-289

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Guerre 39-45 : correspondance avec les autorités allemandes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  59. Résultat n°59

    Campagne de pêche : correspondance, arrêtés préfectoraux. 1941 聳 1952

    Cote

    97 W 197

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Campagne de pêche : correspondance, arrêtés préfectoraux....

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  60. Résultat n°60

    Colombophilie, formation, travail pour l’Allemagne, commerces, transport routier, enseignement privé, circulation automobile, dommages de guerre, réquisitions allemandes et françaises.

    Date

    1938 - 1953

    Cote

    107 W 11

    • Contexte : 107 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème bureau

    • Colombophilie, formation, travail pour l’Allemagne,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ème Direction 4ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Articles en 75 W.

    Cote

    67 W 228-229

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Articles en 75 W.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  62. Résultat n°62

    Aide médicale.

    Date

    1938 - 1964

    Cote

    81 W 84-90

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Sylviculture : correspondance, rapports, procès verbaux d’enquête.

    Date

    1938 -1943

    Cote

    97 W 297

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Sylviculture : correspondance, rapports, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  64. Résultat n°64

    en série R.

    Cote

    67 W 1-3

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • en série R.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  65. Résultat n°65

    Dossiers communaux.

    Date

    1939 - 1975

    Cote

    29 W 388-431

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  66. Résultat n°66

    Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

    Cote

    120 W 4

    • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

    • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Circulaires du ministère de la Guerre.

    Date

    1939-1945

    Cote

    88 W 3

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Circulaires du ministère de la Guerre.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  68. Résultat n°68

    Par bureaux de la Défense passive

    Cote

    88 W 2

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Circulaires du ministère de l’Intérieur.
    • Par bureaux de la Défense passive

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  69. Résultat n°69

    Agriculture, établissement de bienfaisance, bonneterie, circulation automobile.

    Date

    1939 - 1947

    Cote

    107 W 15

    • Contexte : 107 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème bureau

    • Agriculture, établissement de bienfaisance, bonneterie,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ème Direction 4ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Profession réglementée, colporteur : rapports de police, correspondance. 1947 - 1967

    Cote

    120 W 1

    • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

    • Profession réglementée, colporteur : rapports de police,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Enseignement de la défense passive dans les établissements scolaires : décret, correspondance avec l’inspecteur d’académie.

    Date

    1939-1943

    Cote

    88 W 18

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Enseignement de la défense passive dans les établissements...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  72. Résultat n°72

    Défense nationale, recrutement, conseil de révision, police des personnes, étranger, naturalisation, désertion, conscription.

    Date

    1939 - 1947

    Cote

    125 W 2

    • Contexte : 125 W - Préfecture, 2ème Direction - 5ème Bureau

    • Défense nationale, recrutement, conseil de révision,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 5ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Matériel de défense passive, achat de brassards et fournitures de casques aux communes ; acquisitions des communes ; inventaires dans les communes.

    Date

    1939-1945

    Cote

    88 W 60

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Matériel de défense passive, achat de brassards et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  74. Résultat n°74

    Plan de la Tour bastionnée 46.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    88 W 68

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Plan de la Tour bastionnée 46.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  75. Résultat n°75

    Répartition du charbon, du gaz, du bois et du lait: états des cartes attribuées, rapports de police ou gendarmerie relatifs aux pertes de ces cartes, états des arrivages, états des attributions, correspondance, PV d'adjudication des coupes, attributions exceptionnelles, commandes des négociants en combustibles, cartes attribuées aux enfants, attribution aux grossistes et aux administrations, états récapitulatifs des attributions.

    Date

    1939-1950

    Cote

    108 W 1-14

    • Contexte : 108 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Répartition du charbon, du gaz, du bois et du lait:...

    Producteur :

    108 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons

  76. Résultat n°76

    Administration pénitentiaire, détenus : procès-verbaux, fiches des libérés, rapports de police, notices individuelles, correspondance. 1942 - 1947

    Cote

    120 W 5

    • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

    • Administration pénitentiaire, détenus : procès-verbaux,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Assistance publique.

    Date

    1939 - 1942

    Cote

    81 W 153

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Assistance publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.

    Date

    1939 - 1946

    Cote

    124 W 1

    • Contexte : 124 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale, établissements de bienfaisance...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère Direction 4ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Prime à la natalité.

    Date

    1939 - 1950

    Cote

    81 W 140-141

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Prime à la natalité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Par année

    Cote

    88 W 1

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Circulaires du ministère de l’Intérieur.
    • Par année

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive