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  1. Résultat n°1

    Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)

    Date

    2006-2012

    Cote

    1910W/2

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances"...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  2. Résultat n°2

    Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau; Audits et contrôles (2008-2009 ; 2011) ; Projet éducatif global (2010-2012) ; Programme réussite éducative Belfort (2001) ; Comités de pilotage (2012) ; Mutualisation des centres culturels belfortains (2012) ; Plan lutte contre les drogues et la toxicomanie (2012) ; Ouvrage de Pierre Lamard "La technologie entre à l'université".

    Date

    2005-2012

    Cote

    1910W/3

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  3. Résultat n°3

    Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) : Glacis, Résidences, Arsot et Beaucourt.

    Date

    2005-2011

    Cote

    1910W/4

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  4. Résultat n°4

    Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres avec associations Plurie'elles ; Installation du comité départemental et de lutte contre les exclusions ; Journée de mobilisation contre les exclusions (200-2001) Ecole de la 2ème chance (E2C) : création et inauguration de l'école ; Taxe d'apprentissage.

    Date

    2000-2009

    Cote

    1910W/1

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  5. Résultat n°5

    Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés 2007-2009) ; Comités techniques et programmation (2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    1910W/5

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  6. Résultat n°6

    Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Bureau de la performance et de la relation avec les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  7. Résultat n°7

    Liste des établissements susceptibles de recevoir la taxe d’apprentissage ; Gestion.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1739W/13-1739W/14

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Liste des établissements susceptibles de recevoir la...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  8. Résultat n°8

    Comité technique politique de la Ville.

    Date

    2006

    Cote

    1738 W 139 - 140

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Comité technique politique de la Ville.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  9. Résultat n°9

    Dispositif Ville Vie Vacances : subventions, mise en œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    1738 W 141-143

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Dispositif Ville Vie Vacances : subventions, mise en...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  10. Résultat n°10

    Subvention et évaluation « Chemin faisant ».

    Date

    2005

    Cote

    1738 W 119

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Subvention et évaluation « Chemin faisant ».

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  11. Résultat n°11

    Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires, subventions, travaux préparatoires.

    Date

    2005, 2007

    Cote

    1738 W 120 - 138

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  12. Résultat n°12

    ANRU réunions 1 et 2.

    Date

    2004, 2006

    Cote

    1738 W 118

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • ANRU réunions 1 et 2.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  13. Résultat n°13

    Réunions, exercice, contrats, crédits.

    Date

    2004

    Cote

    1738 W 109 - 117

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Réunions, exercice, contrats, crédits.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  14. Résultat n°14

    Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences, conventions de stage, instructions.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1739W/12

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  15. Résultat n°15

    Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires.

    Date

    2003

    Cote

    1738 W 96 - 106

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  16. Résultat n°16

    Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire de Belfort.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1739W/7

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  17. Résultat n°17

    Dispositif Ville Vie Vacances, chapitres.

    Date

    2003, 2004

    Cote

    1738 W 107 - 108

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Dispositif Ville Vie Vacances, chapitres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  18. Résultat n°18

    Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1739W/10

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  19. Résultat n°19

    Tour Debrot 1.

    Date

    2002, 2005

    Cote

    1738 W 95

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Tour Debrot 1.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  20. Résultat n°20

    Instruction PRECAR, besoin en crédit.

    Date

    2002

    Cote

    1738 W 89

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Instruction PRECAR, besoin en crédit.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  21. Résultat n°21

    Notices budgétaires.

    Date

    2002

    Cote

    1739W/11

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Notices budgétaires.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  22. Résultat n°22

    Dossiers litigieux.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1739W/10

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers litigieux.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  23. Résultat n°23

    Dispositif Ville Vie Vacances.

    Date

    2002, 2003

    Cote

    1738 W 90

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Dispositif Ville Vie Vacances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  24. Résultat n°24

    Cellule interservices Ville, chapitres, annexe financières.

    Date

    2002, 2004

    Cote

    1738 W 91 - 94

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Cellule interservices Ville, chapitres, annexe financières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  25. Résultat n°25

    Dossiers de recours.

    Date

    1996-2001

    Cote

    1739W/3

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers de recours.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  26. Résultat n°26

    Regards public de l’emploi départemental. : statistiques, actions menées en faveur de l’emploi.

    Date

    1993 - 2001

    Cote

    1443W 2-10

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Regards public de l’emploi départemental. : statistiques,...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  27. Résultat n°27

    Grand projet de Ville 1 et 2 : contrat, programmation, chapitres.

    Date

    2001, 2002

    Cote

    1738 W 69 - 88

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Grand projet de Ville 1 et 2 : contrat, programmation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    Notices budgétaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1739W/9

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Notices budgétaires.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  29. Résultat n°29

    Regard sur la conjoncture et l’emploi dans le Territoire de Belfort : brochures.

    Date

    1993-2001

    Cote

    1443 W 11-20

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Regard sur la conjoncture et l’emploi dans le Territoire...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  30. Résultat n°30

    Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi (C.O.D.E.F.) : projets, textes, compte-rendu.

    Date

    1966 - 2001

    Cote

    1443 W 24-26

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  31. Résultat n°31

    Grand projet de Ville 2.

    Date

    2000

    Cote

    1738 W 62

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Grand projet de Ville 2.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  32. Résultat n°32

    Contrat de Ville : cellule interservices Ville, délibération, entretien divers.

    Date

    2000

    Cote

    1738 W 63-64

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Contrat de Ville : cellule interservices Ville, délibération,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  33. Résultat n°33

    Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1739W/8

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers des réunions de la commission d’exonération...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  34. Résultat n°34

    Chapitre divers et annexes financières.

    Date

    2000, 2002

    Cote

    1738 W 65 - 68

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Chapitre divers et annexes financières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1739W/2

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  36. Résultat n°36

    Dossiers litigieux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1739W/8

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Dossiers litigieux.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  37. Résultat n°37

    Apprentissage dans le secteur public non industriel et non commercial : agréments délivrés, demandes de dérogations, dossiers, avis des membres, rapports annuels, registres d’agréments des maîtres d’apprentissage su secteur privé.

    Date

    1972 - 2000

    Cote

    1443 W 27-29

    • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Apprentissage dans le secteur public non industriel...

    Producteur :


    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  38. Résultat n°38

    Démolition de la Locomotive.

    Date

    1999

    Cote

    1738 W 56

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Démolition de la Locomotive.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  39. Résultat n°39

    Contrat de Ville : réunion et chapitres.

    Date

    1999

    Cote

    1738 W 57-59

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Contrat de Ville : réunion et chapitres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  40. Résultat n°40

    1980-1982

    Cote

    1923W/1

    • Contexte : 1923 W - Préfecture, Bureau de la Performance et de...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 1980-1982

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la performance et de la relation avec les usagers