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  • 1

    Ecole d’infirmières de Belfort : délibérations de la commission, correspondance, rapports, budgets.

    Date

    1954 - 1963

    Cote

    24 W 25

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Ecole d’infirmières de Belfort : délibérations de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 2

    Tramway de Belfort : rapports, correspondance.

    Date

    1956

    Cote

    24 W 40

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Tramway de Belfort : rapports, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 3

    Communes, Département, groupements des collectivités locales : fiches de renseignements, rapports.

    Date

    1962

    Cote

    24 W 41

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Communes, Département, groupements des collectivités...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 4

    Réforme administrative, organisation de le Préfecture et des services extérieurs de l’Etat.

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    24 W 42

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Réforme administrative, organisation de le Préfecture...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 5

    Exploitation forestière, délivrance de cartes professionnelles d’exploitants forestiers : correspondance, rapports de police.

    Date

    1958 - 1963

    Cote

    24 W 43

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Exploitation forestière, délivrance de cartes professionnelles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  • 6

    Tribunal administratif.

    Date

    1945 - 1967

    Cote

    29 W 298

    • Contexte : 29 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Tribunal administratif.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  • 7

    Aide au logement : répertoires des demandes.

    Date

    1951 - 1961

    Cote

    34 W 7

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide au logement : répertoires des demandes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 8

    Hôpital : états récapitulatifs des hospitalisés.

    Date

    1959

    Cote

    34 W 8

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital : états récapitulatifs des hospitalisés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 9

    Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947 - 1954

    Cote

    34 W 9

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 10

    Opticien : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1954

    Cote

    34 W 10

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Opticien : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 11

    Allocations familiales et assurances sociales agricoles.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    34 W 20

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocations familiales et assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 12

    Hôpital.

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    34 W 21

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 13

    Etat sanitaire du département.

    Date

    1952 - 1953

    Cote

    34 W 22

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Etat sanitaire du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 14

    Protection sociale.

    Date

    1949 - 1957

    Cote

    34 W 23

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 15

    Vaccination.

    Date

    1951

    Cote

    34 W 24

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Vaccination.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 16

    Aide sociale aux handicapés, instructions.

    Date

    1944 - 1954

    Cote

    34 W 34

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés, instructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 17

    Institut médico-pédagogique, orphelinat, maison de correction, centre de rééducation.

    Date

    1956

    Cote

    34 W 35

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Institut médico-pédagogique, orphelinat, maison de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 18

    Maison de correction.

    Date

    1945

    Cote

    34 W 41

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Maison de correction.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 19

    Hospice.

    Date

    1950 - 1953

    Cote

    34 W 42

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hospice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 20

    Protection sociale.

    Date

    1956 - 1958

    Cote

    34 W 43

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau