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  1. Résultat n°1

    Ecole d’infirmières de Belfort : délibérations de la commission, correspondance, rapports, budgets.

    Date

    1954 - 1963

    Cote

    24 W 25

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Ecole d’infirmières de Belfort : délibérations de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  2. Résultat n°2

    Tramway de Belfort : rapports, correspondance.

    Date

    1956

    Cote

    24 W 40

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Tramway de Belfort : rapports, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  3. Résultat n°3

    Communes, Département, groupements des collectivités locales : fiches de renseignements, rapports.

    Date

    1962

    Cote

    24 W 41

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Communes, Département, groupements des collectivités...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  4. Résultat n°4

    Réforme administrative, organisation de le Préfecture et des services extérieurs de l’Etat.

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    24 W 42

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Réforme administrative, organisation de le Préfecture...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  5. Résultat n°5

    Exploitation forestière, délivrance de cartes professionnelles d’exploitants forestiers : correspondance, rapports de police.

    Date

    1958 - 1963

    Cote

    24 W 43

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Exploitation forestière, délivrance de cartes professionnelles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  6. Résultat n°6

    Tribunal administratif.

    Date

    1945 - 1967

    Cote

    29 W 298

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Tribunal administratif.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  7. Résultat n°7

    Aide au logement : répertoires des demandes.

    Date

    1951 - 1961

    Cote

    34 W 7

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide au logement : répertoires des demandes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Hôpital : états récapitulatifs des hospitalisés.

    Date

    1959

    Cote

    34 W 8

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital : états récapitulatifs des hospitalisés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947 - 1954

    Cote

    34 W 9

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Opticien : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1954

    Cote

    34 W 10

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Opticien : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Allocations familiales et assurances sociales agricoles.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    34 W 20

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocations familiales et assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Hôpital.

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    34 W 21

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Etat sanitaire du département.

    Date

    1952 - 1953

    Cote

    34 W 22

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Etat sanitaire du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Protection sociale.

    Date

    1949 - 1957

    Cote

    34 W 23

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Vaccination.

    Date

    1951

    Cote

    34 W 24

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Vaccination.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Aide sociale aux handicapés, instructions.

    Date

    1944 - 1954

    Cote

    34 W 34

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale aux handicapés, instructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Institut médico-pédagogique, orphelinat, maison de correction, centre de rééducation.

    Date

    1956

    Cote

    34 W 35

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Institut médico-pédagogique, orphelinat, maison de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Maison de correction.

    Date

    1945

    Cote

    34 W 41

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Maison de correction.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Hospice.

    Date

    1950 - 1953

    Cote

    34 W 42

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hospice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Protection sociale.

    Date

    1956 - 1958

    Cote

    34 W 43

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Plan d’équipement, rapport d’exécution. (suite à une erreur du service versant, ce dossier provenant de la 2ème direction-3ème bureau a été intégré au 34 W).

    Date

    1956 - 1959

    Cote

    34 W 44

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Plan d’équipement, rapport d’exécution. (suite à une...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Archives départementales.

    Date

    1948 - 1967

    Cote

    56 W 45

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Archives départementales.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  23. Résultat n°23

    Terrains, bâtiments militaires.

    Date

    1970 - 1973

    Cote

    56 W 53

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Terrains, bâtiments militaires.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  24. Résultat n°24

    Abattoirs de Belfort, Grandvillars et Héricourt.

    Date

    1960 - 1979

    Cote

    56 W 109

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Abattoirs de Belfort, Grandvillars et Héricourt.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  25. Résultat n°25

    Usine de broyage de la zone sous-vosgienne.

    Date

    1974 - 1978

    Cote

    56 W 115

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Usine de broyage de la zone sous-vosgienne.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  26. Résultat n°26

    Plan de soutien.

    Date

    1975

    Cote

    56 W 120

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  27. Résultat n°27

    Zone industrielle de Danjoutin.

    Date

    1965 - 1973

    Cote

    56 W 129

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Zone industrielle de Danjoutin.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  28. Résultat n°28

    Base de plein air.

    Date

    1970 - 1975

    Cote

    56 W 130

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Base de plein air.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  29. Résultat n°29

    Opération « 1000 piscines ».

    Date

    1971 - 1976

    Cote

    56 W 131

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Opération « 1000 piscines ».

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  30. Résultat n°30

    Opération d’équipement : documentation.

    Date

    1967 - 1971

    Cote

    56 W 132

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Opération d’équipement : documentation.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  31. Résultat n°31

    Vie sociale dans les grands ensembles.

    Date

    1971 - 1973

    Cote

    56 W 133

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Vie sociale dans les grands ensembles.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  32. Résultat n°32

    Habitat insalubre

    Date

    1970 - 1972

    Cote

    56 W 134

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Habitat insalubre

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  33. Résultat n°33

    Plans de trésorerie des zones opérationnelles.

    Date

    1964

    Cote

    56 W 135

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plans de trésorerie des zones opérationnelles.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  34. Résultat n°34

    Voie européenne Nord-Est Sud-Ouest.

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    56 W 136

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Voie européenne Nord-Est Sud-Ouest.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  35. Résultat n°35

    Expansion des ports de Strasbourg et de l’axe rhénan.

    Date

    1974 - 1975

    Cote

    56 W 137

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Expansion des ports de Strasbourg et de l’axe rhénan.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  36. Résultat n°36

    Consortium pour la modernisation et l’exploitation du réseau navigable de l’Est et du Sud-Est.

    Date

    1970 - 1972

    Cote

    56 W 138

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Consortium pour la modernisation et l’exploitation...

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  37. Résultat n°37

    Politique cadre pour ville à PME.

    Date

    1972

    Cote

    56 W 139

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Politique cadre pour ville à PME.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  38. Résultat n°38

    Chambre de commerce.

    Date

    1976 - 1977

    Cote

    56 W 140

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Chambre de commerce.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  39. Résultat n°39

    Equipement Postes et télécommunications.

    Date

    1972 - 1975

    Cote

    56 W 141

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipement Postes et télécommunications.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  40. Résultat n°40

    Logements aidés.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    56 W 142

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Logements aidés.

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique