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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1980-1982

Date

-

Cote

1923W/1

Résultat n°2

Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.

Date

2002-2007

Cote

1910W/7

Résultat n°3

Désignations membres du conseil d'administration de l'Office Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (1986-1996) ; Opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat (1995-1998).

Date

1986-1998

Cote

1910W/6

Résultat n°4

Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés 2007-2009) ; Comités techniques et programmation (2007).

Date

2007-2009

Cote

1910W/5

Résultat n°5

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) : Glacis, Résidences, Arsot et Beaucourt.

Date

2005-2011

Cote

1910W/4

Résultat n°6

Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau; Audits et contrôles (2008-2009 ; 2011) ; Projet éducatif global (2010-2012) ; Programme réussite éducative Belfort (2001) ; Comités de pilotage (2012) ; Mutualisation des centres culturels belfortains (2012) ; Plan lutte contre les drogues et la toxicomanie (2012) ; Ouvrage de Pierre Lamard "La technologie entre à l'université".

Date

2005-2012

Cote

1910W/3

Résultat n°7

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)

Date

2006-2012

Cote

1910W/2

Résultat n°8

Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres avec associations Plurie'elles ; Installation du comité départemental et de lutte contre les exclusions ; Journée de mobilisation contre les exclusions (200-2001) Ecole de la 2ème chance (E2C) : création et inauguration de l'école ; Taxe d'apprentissage.

Date

2000-2009

Cote

1910W/1

Résultat n°9

Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences, conventions de stage, instructions.

Date

2002-2003

Cote

1739W/12

Résultat n°10

Notices budgétaires.

Date

2002

Cote

1739W/11

Résultat n°11

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

2001-2002

Cote

1739W/10

Résultat n°12

Dossiers litigieux.

Date

2001-2002

Cote

1739W/10

Résultat n°13

Notices budgétaires.

Date

1999-2001

Cote

1739W/9

Résultat n°14

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1999-2000

Cote

1739W/8

Résultat n°15

Dossiers litigieux.

Date

1999-2000

Cote

1739W/8

Résultat n°16

Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire de Belfort.

Date

1998-2003

Cote

1739W/7

Résultat n°17

Dossiers litigieux.

Date

1998

Cote

1739W/6

Résultat n°18

Dossiers de recours.

Date

1996-2001

Cote

1739W/3

Résultat n°19

Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1995-2000

Cote

1739W/2

Résultat n°20

Dossiers de recours.

Date

1992-1995

Cote

1739W/1

Résultat n°21

Subvention et évaluation « Chemin faisant ».

Date

2005

Cote

1738 W 119

Résultat n°22

ANRU réunions 1 et 2.

Date

2004, 2006

Cote

1738 W 118

Résultat n°23

Tour Debrot 1.

Date

2002, 2005

Cote

1738 W 95

Résultat n°24

Dispositif Ville Vie Vacances.

Date

2002, 2003

Cote

1738 W 90

Résultat n°25

Instruction PRECAR, besoin en crédit.

Date

2002

Cote

1738 W 89

Résultat n°26

Grand projet de Ville 2.

Date

2000

Cote

1738 W 62

Résultat n°27

Intention de démolition, Glacis, politique de la Ville.

Date

1999, 2002

Cote

1738 W 61

Résultat n°28

Dispositif Ville Vie Vacances.

Date

1999, 2000

Cote

1738 W 60

Résultat n°29

Démolition de la Locomotive.

Date

1999

Cote

1738 W 56

Résultat n°30

Dispositif Ville Vie Vacances et Solidarité interne.

Date

1997, 2005

Cote

1738 W 45

Résultat n°31

Centre socioculturel du Martinet à Offemont.

Date

1997, 1998

Cote

1738 W 44

Résultat n°32

A.N.P.E., brochures, réunions.

Date

1997

Cote

1738 W 40

Résultat n°33

Tour Debrot.

Date

1996, 2008

Cote

1738 W 37

Résultat n°34

Restructuration du Centre Commercial des Glacis.

Date

1996, 2002

Cote

1738 W 36

Résultat n°35

Enseignement privé : tarifs et modifications et structures.

Date

1996, 2000

Cote

1738 W 35

Résultat n°36

Projet service public des quartiers.

Date

1996, 2000

Cote

1738 W 34

Résultat n°37

Restructuration du Centre Commercial des Résidences.

Date

1996, 2000

Cote

1738 W 33

Résultat n°38

Diagnostic social et urbain du quartier des Glacis : réunion, correspondance, projet de réunions Loco et Granit.

Date

1996

Cote

1738 W 30

Résultat n°39

Appel à projet « programme prévention du commerce et l’artisanat ZUS, dossier MIF, Maison des services publics.

Date

1996, 1999

Cote

1738 W 29

Résultat n°40

Dispositif Ville Vie Vacances.

Date

1996, 1998

Cote

1738 W 28