Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 819
Nom de l'inventaire
  • 136
  • 132
  • 93
  • 93
  • 84
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 1 796
  • 38
Sujets
  • 1 307
  • 1 292
  • 535
  • 486
  • 164
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 819
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    81 W 6

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  7. Résultat n°7

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  8. Résultat n°8

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  10. Résultat n°10

    Articles éliminés.

    Cote

    1081 W 49-51

    • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1988

    Cote

    1437 W 27

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

    Date

    1983

    Cote

    1058 W 139

    • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Articles éliminés.

    Cote

    1114 W 88-105

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

    Date

    1954, 1958

    Cote

    1098 W 257-258

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  15. Résultat n°15

    Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    29 W 294-297

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Conférence interdépartementale, commission départementale...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  16. Résultat n°16

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  17. Résultat n°17

    Affaires culturelles.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1261 W 189

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  18. Résultat n°18

    Fonds social urbain : programmes.

    Date

    1991

    Cote

    1297 W 12

    • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds social urbain : programmes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV, tarification, arrêtés, rapports, personnel

    Date

    1953 - 1967

    Cote

    24 W 26-34

    • Contexte : 24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Hospice de Bavilliers : budgets, délibérations, PV,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

  20. Résultat n°20

    56 W 22 Montreux-Château

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
    • 56 W 22 Montreux-Château

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  21. Résultat n°21

    Culture : investissements culturels, subventions su Ministère, patrimoine rural non protégé, aménagement des petits lieux musicaux, protection du patrimoine de Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1427 W 12

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Culture : investissements culturels, subventions su...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  22. Résultat n°22

    Fonctionnement et équipement administratif.

    Date

    1986 - 1994

    Cote

    1261 W 201

    • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Fonctionnement et équipement administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  23. Résultat n°23

    Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations, correspondance.

    Date

    1941 - 1951

    Cote

    98 W 427

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Electrification sur Belfort : correspondance, délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

    Date

    1941 - 1958

    Cote

    103 W 18-46

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  25. Résultat n°25

    Défense passive : factures, devis.

    Date

    1944

    Cote

    104 W 32

    • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Défense passive : factures, devis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  26. Résultat n°26

    Conseil d’administration du Granit, réunions.

    Date

    1990

    Cote

    1261 W 107

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Conseil d’administration du Granit, réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  27. Résultat n°27

    Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions, compte-rendu, décisions.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1427 W 31

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Programme départemental d’insertion (PDI) : PV, conventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  28. Résultat n°28

    Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

    Date

    1940 - 1951

    Cote

    97 W 198-205

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  29. Résultat n°29

    Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.

    Date

    1940-1944, 1940-1944

    Cote

    67 W 314-322

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Employés par les troupes d'occupation : certificats...

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  30. Résultat n°30

    Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles des établissements.

    Date

    1985

    Cote

    1139 W 117

    • Contexte : 1139 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : PV de mise à disposition des biens...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Rapports d’activité des services de l’Etat.

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    1427 W 34

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Rapports d’activité des services de l’Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  32. Résultat n°32

    56 W 8 Chévremont - Fontenelle

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipements et aménagements dans les communes du Territoire.
    • 56 W 8 Chévremont - Fontenelle

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  33. Résultat n°33

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Démolition de la Locomotive.

    Date

    1999

    Cote

    1738 W 56

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Démolition de la Locomotive.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  35. Résultat n°35

    L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.

    Date

    1984

    Cote

    1136 W 5

    • Contexte : 1136 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • L.E.P. industriel expérimental de Bavilliers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Constructions publiques.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1114 W 44

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  38. Résultat n°38

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1023 W 86-88

    • Contexte : 1023 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs agents de l’Etat dans le Territoire de Belfort : dossiers généraux.

    Date

    1983 - 1995

    Cote

    1427 W 10

    • Contexte : 1427 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Education ; Plateforme douanière de Delle ; Effectifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  41. Résultat n°41

    Etudes barrage de Roppe.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1297 W 42

    • Contexte : 1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Etudes barrage de Roppe.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Travaux d’utilité collective : correspondance, instructions.

    Date

    1945 - 1946

    Cote

    98 W 447

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Travaux d’utilité collective : correspondance, instructions.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.

    Date

    1941 - 1942

    Cote

    96 W 85

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Consortium pour la modernisation et l’exploitation du réseau navigable de l’Est et du Sud-Est.

    Date

    1970 - 1972

    Cote

    56 W 138

    • Contexte : 56 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Consortium pour la modernisation et l’exploitation...

    Producteur :

    56 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E. Bureau de la Programmation et de l'Action économique

  45. Résultat n°45

    Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.

    Date

    1940 - 1941

    Cote

    103 W 47

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  46. Résultat n°46

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1979

    Cote

    1437 W 4

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  47. Résultat n°47

    Equipement sportifs et socio-éducatifs.

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1114 W 50-53

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Equipement sportifs et socio-éducatifs.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Dossiers communaux.

    Date

    1939 - 1975

    Cote

    29 W 388-431

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  49. Résultat n°49

    Logement et cantonnement.

    Date

    1941-1942, 1941-1942

    Cote

    67 W 323

    • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

    • Logement et cantonnement.

    Producteur :

    67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions

  50. Résultat n°50

    Répartition des matériaux de construction : correspondance, instructions.

    Date

    1941 - 1942

    Cote

    98 W 435

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Répartition des matériaux de construction : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Contrat de Ville : réunion et chapitres.

    Date

    1999

    Cote

    1738 W 57-59

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • Contrat de Ville : réunion et chapitres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  52. Résultat n°52

    Cours d’eau, pont et canal : plans, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux, actes de session, plans, actes d’expropriation.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    98 W 324-326

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Cours d’eau, pont et canal : plans, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)

    Date

    2006-2012

    Cote

    1910W/2

    • Contexte : 1909 W - Préfecture - Bureau de l'animation des politiques...

    • Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance...
    • Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances"...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  54. Résultat n°54

    Armes, incidents.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1081 W 55

    • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Armes, incidents.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

    Cote

    120 W 4

    • Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau

    • Police des personnes : état civil, cartes d’identité....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Chasse et pêche.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1023 W 72

    • Contexte : 1023 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Chasse et pêche.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

    Date

    1940-1945

    Cote

    88 W 28

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  58. Résultat n°58

    Aides au lancement industriel et commercial de l’innovation.

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    1167 W 17

    • Contexte : 1167 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Aides au lancement industriel et commercial de l’innovation....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  59. Résultat n°59

    A.N.P.E., brochures, réunions.

    Date

    1997

    Cote

    1738 W 40

    • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • A.N.P.E., brochures, réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
    Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

  60. Résultat n°60

    Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV, suivi, financement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1346 W 13-14

    • Contexte : 1346 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Urbanisme, patrimoine local et tourisme.
    • Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Logements aidés.

    Date

    1985

    Cote

    1114 W 57

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Logements aidés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.

    Date

    1950 - 1954

    Cote

    121 W 14

    • Contexte : 121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Commerce et industrie, élection consulaire : listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère direction - 3ème bureau

  63. Résultat n°63

    Campagne pauvreté et précarité.

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    1261 W 166

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Campagne pauvreté et précarité.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  64. Résultat n°64

    Activités commerciales : budget, finances, fiscalité.

    Date

    1947 - 1994

    Cote

    1261 W 38

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Activités commerciales : budget, finances, fiscalité.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  65. Résultat n°65

    Attribution et attribution de pneumatiques : instructions, demandes attributions, statistiques, états des salaires, demandes d’achat.

    Date

    1940 - 1946

    Cote

    98 W 477-489

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Attribution et attribution de pneumatiques : instructions,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives des grévistes, instructions.

    Date

    1948 - 1949

    Cote

    104 W 32

    • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Grève : rapports de police, tracts, listes nominatives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  67. Résultat n°67

    Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance, états des emblavements, états des stocks.

    Date

    1942 - 1948

    Cote

    103 W 49

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Impositions agricoles en blé et en seigle : correspondance,...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  68. Résultat n°68

    Hôpital.

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    34 W 21

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Œuvre sociale : correspondance.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    97 W 253

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Œuvre sociale : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  70. Résultat n°70

    Notices budgétaires.

    Date

    1997

    Cote

    1739W/4-1739W/5

    • Contexte : 1739 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

    • 1992-2006
    • Notices budgétaires.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

  71. Résultat n°71

    Incendie : statistiques.

    Date

    1943 - 1946

    Cote

    97 W 322

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Incendie : statistiques.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  72. Résultat n°72

    Plan d’Aménagement Rural (P.A.R.) du secteur vosgien et sous-vosgien.

    Date

    1967 - 1982

    Cote

    1114 W 116-125

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan d’Aménagement Rural (P.A.R.) du secteur vosgien...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs des bénéficiaires.

    Date

    1956 - 1958

    Cote

    103 W 66

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Comptabilité Etat, vie scolaire, bourses : états quantitatifs...

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  74. Résultat n°74

    Circulaires du ministère de la Guerre.

    Date

    1939-1945

    Cote

    88 W 3

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Circulaires du ministère de la Guerre.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  75. Résultat n°75

    Lama SA.

    Date

    1981 - 1990

    Cote

    1264 W 20

    • Contexte : 1264 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Lama SA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1952 - 1957

    Cote

    97 W 120

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Annonces légales : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  77. Résultat n°77

    Invention : bulletins de dépôts de brevets.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    96 W 118

    • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Invention : bulletins de dépôts de brevets.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Prisonniers de guerre, dispense de service dans les formations de défense passive : arrêtés préfectoral.

    Date

    1942

    Cote

    88 W 19

    • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

    • Prisonniers de guerre, dispense de service dans les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive

  79. Résultat n°79

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1139 W 99-100

    • Contexte : 1139 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

    Date

    1931 - 1939

    Cote

    83 W 14

    • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

    • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...

    Producteur :

    83 W - Préfecture du Territoire de Belfort, bureau des charbons