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  1. Résultat n°1

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  3. Résultat n°3

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  7. Résultat n°7

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  8. Résultat n°8

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Voierie communale, programme 1980.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1045 W 79

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Voierie communale, programme 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/15

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  12. Résultat n°12

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  14. Résultat n°14

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

    Date

    1992-2015

    Cote

    1998W/19

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  16. Résultat n°16

    Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1998W/22

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  17. Résultat n°17

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  18. Résultat n°18

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  19. Résultat n°19

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  20. Résultat n°20

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  21. Résultat n°21

    Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

    Date

    1972 - 1981

    Cote

    1128 W 37-38

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  22. Résultat n°22

    Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

    Date

    1991, 1997

    Cote

    1638 W 2

    • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
    • Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
    2ème Direction - 3ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    2009-2014

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  25. Résultat n°25

    Rapports d’activités des chefs de services Etat et Département.

    Date

    1982 - 1984

    Cote

    1128 W 42-45

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Rapports d’activités des chefs de services Etat et...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  26. Résultat n°26

    Commissions régionales.

    Date

    1963 - 1980

    Cote

    1128 W 22

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions régionales.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  27. Résultat n°27

    Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1550 W 11

    • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/29

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  29. Résultat n°29

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  30. Résultat n°30

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  31. Résultat n°31

    Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1748W/1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Animation économique : commissions ; élections des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  32. Résultat n°32

    Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises (A.C.C.R.E.) : dossiers, chrono.

    Date

    1994 - 1998

    Cote

    1414 W 22-32

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  34. Résultat n°34

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  36. Résultat n°36

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  37. Résultat n°37

    Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1015 W 45-46

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  38. Résultat n°38

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés, lois, décrets.

    Date

    1973 - 1992

    Cote

    1414 W 47-48

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  40. Résultat n°40

    Correspondance.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1015 W 48-50

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation