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366 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

Date

1976 - 1980

Cote

1045 W 2

Résultat n°2

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

2012-2015

Cote

1998W/8

Résultat n°3

Recettes des finances.

Date

1962, 1968, 1965

Cote

1630 W 81

Résultat n°4

Subventions aux édifices culturels.

Date

1965-1975

Cote

1630 W 68

Résultat n°5

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

Résultat n°6

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28

Résultat n°7

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

Résultat n°8

Réunion des maires.

Date

1965

Cote

1630 W 59

Résultat n°9

Voierie communale, programme 1980.

Date

1980 - 1981

Cote

1045 W 79

Résultat n°10

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

Résultat n°11

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Date

2004

Cote

1742W/15

Résultat n°12

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

Résultat n°13

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28

Résultat n°14

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

Résultat n°15

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

1992-2015

Cote

1998W/19

Résultat n°16

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

2011-2015

Cote

1998W/22

Résultat n°17

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

Résultat n°18

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89

Résultat n°19

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

Résultat n°20

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

Date

1972 - 1979

Cote

1029 W 74

Résultat n°21

Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

Date

1972 - 1981

Cote

1128 W 37-38

Résultat n°22

Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

Date

1991, 1997

Cote

1638 W 2

Résultat n°23

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

Date

1947-1969

Cote

1630 W 82-84

Résultat n°24

Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

Date

2009-2014

Cote

1998W/20

Résultat n°25

Rapports d’activités des chefs de services Etat et Département.

Date

1982 - 1984

Cote

1128 W 42-45

Résultat n°26

Commissions régionales.

Date

1963 - 1980

Cote

1128 W 22

Résultat n°27

Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

Date

1993 - 1994

Cote

1550 W 11

Résultat n°28

Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

Date

2006

Cote

1742W/29

Résultat n°29

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

Date

1999-2008

Cote

1798W/10

Résultat n°30

Communes, opérations d’équipement.

Date

1963 - 1981

Cote

1028 W 13-33

Résultat n°31

Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

Date

1993-1995

Cote

1748W/1

Résultat n°32

Aides à la pierre : lettres, décisions.

Date

2014

Cote

1998W/11

Résultat n°33

Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises (A.C.C.R.E.) : dossiers, chrono.

Date

1994 - 1998

Cote

1414 W 22-32

Résultat n°34

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

Date

1978 - 1980

Cote

1029 W 50

Résultat n°35

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

Date

2018

Cote

1998W/15

Résultat n°36

Reliquat d’autorisations de programmes.

Date

1971 - 1978

Cote

1015 W 47

Résultat n°37

Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

Date

1975 - 1979

Cote

1015 W 45-46

Résultat n°38

Eliminé.

Date

-

Cote

1029 W 20-26

Résultat n°39

Urbanisme commercial : permis de construire, arrêtés, lois, décrets.

Date

1973 - 1992

Cote

1414 W 47-48

Résultat n°40

Correspondance.

Date

1977 - 1979

Cote

1015 W 48-50