Filtrer les résultats
Multimédias
  • 366
Nom de l'inventaire
  • 64
  • 53
  • 43
  • 33
  • 30
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 260
  • 135
Sujets
  • 202
  • 193
  • 192
  • 126
  • 45
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 366
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.
Cote
1045 W 2
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...
Résultat n°2

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.
Cote
1998W/8
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...
Résultat n°3

Recettes des finances.
Cote
1630 W 81
 Date
1962, 1968, 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Recettes des finances.
Résultat n°4

Subventions aux édifices culturels.
Cote
1630 W 68
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Subventions aux édifices culturels.
Résultat n°5

Affaires communales.
Cote
1630 W 96
 Date
1949-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Affaires communales.
Résultat n°6

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.
Cote
1998W/28
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...
Résultat n°7

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).
Cote
1798W/2
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°8

Réunion des maires.
Cote
1630 W 59
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Réunion des maires.
Résultat n°9

Voierie communale, programme 1980.
Cote
1045 W 79
 Date
1980 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Voierie communale, programme 1980.
Résultat n°10

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).
Cote
1798W/3
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Résultat n°11

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.
Cote
1742W/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...
Résultat n°12

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Cote
1029 W 43-45
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Résultat n°13

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.
Cote
1998W/28
 Date
2001-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...
Résultat n°14

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).
Cote
1798W/8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°15

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.
Cote
1998W/19
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...
Résultat n°16

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.
Cote
1998W/22
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...
Résultat n°17

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications
Cote
1871W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°18

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 86-89
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°19

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.
Cote
2004W/4
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°20

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.
Cote
1029 W 74
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...