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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1630 W 94
Date
1940-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Constructions.
Résultat n°2
Cote
1630 W 70
Date
1941-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Impositions locales.
Résultat n°3
Cote
1028 W 90-107
Date
1942 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Résultat n°4
Cote
1630 W 1-14
Date
1942-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...
Résultat n°5
Cote
1128 W 1-21
Date
1943 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions administratives départementales (actions...
Résultat n°6
Cote
1630 W 85
Date
1944-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.
Résultat n°7
Cote
1029 W 20-26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°8
Cote
1630 W 60-63
Date
1945-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Fonds de compensation des allocations familiales :...
Résultat n°9
Cote
1029 W 63-65
Date
1945 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Cité administrative.
Résultat n°10
Cote
1630 W 82-84
Date
1947-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.
Résultat n°11
Cote
1630 W 97-104
Date
1948-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.
Résultat n°12
Cote
1630 W 96
Date
1949-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Affaires communales.
Résultat n°13
Cote
1630 W 95
Date
1952-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Cessions aux communes de terrain militaire.
Résultat n°14
Cote
1630 W 64-67
Date
1952-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe...
Résultat n°15
Cote
1630 W 47-51
Date
1952-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers...
Résultat n°16
Cote
1029 W 1
Date
1955 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°17
Cote
1630 W 52-58
Date
1956-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations,...
Résultat n°18
Cote
1630 W 76-80
Date
1957-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...
Résultat n°19
Cote
1630 W 84
Date
1958-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Litige.
Résultat n°20
Cote
1630 W 15-46
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Budgets communaux.