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  1. Résultat n°1

    Constructions.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1630 W 94

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Constructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Impositions locales.

    Date

    1941-1969

    Cote

    1630 W 70

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Impositions locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Date

    1942 - 1978

    Cote

    1028 W 90-107

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1630 W 1-14

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).

    Date

    1943 - 1985

    Cote

    1128 W 1-21

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions administratives départementales (actions...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  6. Résultat n°6

    Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Date

    1944-1969

    Cote

    1630 W 85

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  8. Résultat n°8

    Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

    Date

    1945-1959

    Cote

    1630 W 60-63

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds de compensation des allocations familiales :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Cité administrative.

    Date

    1945 - 1968

    Cote

    1029 W 63-65

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Cité administrative.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  10. Résultat n°10

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Date

    1948-1973

    Cote

    1630 W 97-104

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Cessions aux communes de terrain militaire.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cessions aux communes de terrain militaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.

    Date

    1952-1969

    Cote

    1630 W 64-67

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1630 W 47-51

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1630 W 52-58

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1630 W 76-80

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Litige.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1630 W 84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Litige.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Budgets communaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1630 W 15-46

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Hospice Le Chênois : budgets.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1630 W 71

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Hospice Le Chênois : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  23. Résultat n°23

    Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux ; commissions consultatives économiques des aérodromes civils.

    Date

    1960 - 1980

    Cote

    1045 W 95-98

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  25. Résultat n°25

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  26. Résultat n°26

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  29. Résultat n°29

    Marchés pour travaux.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1630 W 87-93

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Marchés pour travaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Commissions régionales.

    Date

    1963 - 1980

    Cote

    1128 W 22

    • Contexte : 1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions régionales.

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  31. Résultat n°31

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  32. Résultat n°32

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  33. Résultat n°33

    Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.

    Date

    1963

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Revenus patrimoniaux des communes.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1630 W 97

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Revenus patrimoniaux des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Plan d’urbanisme communaux.

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    1045 W 101

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plan d’urbanisme communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1964 - 1981

    Cote

    1045 W 28-34

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Article éliminé.

    Cote

    1045 W 46

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Cote

    1045 W 94

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Articles éliminés.

    Cote

    1045 W 80-93

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau